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Cadastre d'Ormenans

En bref

Code commune (INSEE)
70397
Département
Haute-Saône (70)
Parcelles
425
Sections cadastrales
7
Surface cadastrale (contenance)
348,5 ha

Voir sur la carte

Urbanisme

Aucun document d'urbanisme publié sur le Géoportail de l'Urbanisme.

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :

Voies ferrées
93 parcelles

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles
96 % de la surface des parcelles en exposition moyenne
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Sections

Adresses

54 adresses sur 6 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Rue de la Fontaine 70230
1 · 2 · 3
Rue de Loulans 70230
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 6 bis · 6 ter · 6 quater · 7 · 8 · 10
Rue de Montbozon 70230
1 · 2 · 2 bis · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 7 bis · 8 · 9 · 10 · 11 · 11 bis · 12 · 13 · 14 · 15 · 16 · 17 · 18 · 19 · 20 · 21 · 25 · 25 bis · 27
Rue de Villers-pater 70230
1 · 2
Rue du Cerisier 70230
1
Rue Haute 70230
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 7 bis · 8

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.