Cadastre de Courbehaye
En bref
- Code commune (INSEE)
- 28114
- Département
- Eure-et-Loir (28)
- Parcelles
- 909
- Sections cadastrales
- 19
- Surface cadastrale (contenance)
- 1 939,3 ha
Urbanisme
- Document d'urbanisme
- Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) (200070159_PLUI_20260615)
Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :
- Zone agricole (A) (90 %)
- Zone naturelle et forestière (N) (9 %)
- Zone urbaine (U) (0 %)
Prescriptions du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Orientation d'aménagement et de programmation (OAP)
- 23 parcelles
- Espace boisé classé
- 16 parcelles
- Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
- 8 parcelles
- Patrimoine bâti ou paysager à protéger
- 5 parcelles
- Constructions en zone agricole ou naturelle
- 4 parcelles
Informations du PLU
Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :
- Autre information
- 909 parcelles
- Droit de préemption urbain
- 150 parcelles
- Assainissement et déchets
- 12 parcelles
Servitudes d'utilité publique
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».
Risques
- Zone de sismicité
- Zone 1 (très faible)
- Potentiel radon
- Catégorie 1 (faible)
- Retrait-gonflement des argiles
- 19 % de la surface des parcelles en exposition moyenne
- Plan de prévention des risques
- Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.
Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)
Sections
- Section A 26 parcelles
- Section B 40 parcelles
- Section C 331 parcelles
- Section D 22 parcelles
- Section YA 46 parcelles
- Section YB 49 parcelles
- Section YC 35 parcelles
- Section YD 9 parcelles
- Section ZA 14 parcelles
- Section ZN 10 parcelles
- Section ZO 32 parcelles
- Section ZP 8 parcelles
- Section ZR 24 parcelles
- Section ZS 9 parcelles
- Section ZT 90 parcelles
- Section ZV 27 parcelles
- Section ZW 74 parcelles
- Section ZX 27 parcelles
- Section ZY 36 parcelles
Adresses
106 adresses sur 16 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.
- Impasse de la Chapelle 28140
- 1 · 3
- Impasse de l'Eglise 28140
- 1 · 2 · 3
- Impasse des Acacias 28140
- 2 (+1) · 4 (+1) · 6
- Impasse Louis VI Le Gros 28140
- 1 · 2 (+1) · 3 · 4 · 5 (+1) · 6 (+5) · 7 · 8 (+2) · 9 · 10 (+4) · 12 (+2) · 14 (+1) · 16 (+3) · 18 (+2)
- Lieu Dit Moronville 28140
- 2 · 4 · 6
- Place de l'Ancienne Carrière 28140
- 1
- Route de Cornières 28140
- 1
- Route de la Résistance 28140
- 3
- Route de Menainville 28140
- 1 (+2) · 2 (+4) · 3 · 4 (+2)
- Route de Sainte Colombe 28140
- 1 (+1) · 2 (+2) · 3 · 4 (+1) · 5 (+1) · 6 (+1) · 7 (+2) · 8 (+1) · 9 (+2) · 10 (+5) · 11 · 11B · 13 (+1) · 14 · 15 (+3) · 16 (+1) · 18 (+2) · 19 (+3) · 20 · 21 (+2) · 22 (+1) · 23 (+4) · 24 · 25 (+5) · 26 · 27 (+1) · 28 · 29 (+3) · 30 · 30 bis (+1) · 32 · 34 (+1) · 36 (+2) · 38 (+1) · 40 (+2) · 42
- Route des Roses 28140
- 1 (+1) · 2 (+4) · 3 (+1) · 4 (+1) · 5 (+1)
- Route du Prieuré 28140
- 6
- Route du Vieux Pont 28140
- 2
- Rue de la Conie 28140
- 1 · 2
- Rue de la Mairie 28140
- 1 · 2 · 4 (+1) · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 10 bis · 10A · 10C · 11 · 12 · 13 · 15 · 17 · 19 · 21
- Rue de l'Eglise 28140
- 1 · 1 bis · 2 (+1) · 2 bis · 2A (+1) · 3 · 4 · 5 · 6 · 8
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.