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Parcelle 91249 000 AC 79

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
1 310 m²
Zone du PLU
UBh1Zone urbaine (U)
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91249 000 AC 3291249 000 AC 3391249 000 AC 3491249 000 AC 5491249 000 AC 5691249 000 AC 5891249 000 AC 5991249 000 AC 6091249 000 AC 6191249 000 AC 6291249 000 AC 6391249 000 AC 6491249 000 AC 6591249 000 AC 6691249 000 AC 6791249 000 AC 6891249 000 AC 6991249 000 AC 7091249 000 AC 7191249 000 AC 7291249 000 AC 7391249 000 AC 7491249 000 AC 7591249 000 AC 7691249 000 AC 7791249 000 AC 7891249 000 AC 7991249 000 AC 8091249 000 AC 8191249 000 AC 8291249 000 AC 8391249 000 AC 8491249 000 AC 8591249 000 AC 8691249 000 AC 8791249 000 AC 8891249 000 AC 8991249 000 AC 9091249 000 AC 9191249 000 AC 9291249 000 AC 9391249 000 AC 9491249 000 AC 9591249 000 AC 9991249 000 AC 10091249 000 AC 10191249 000 AC 10291249 000 AC 10391249 000 AC 10491249 000 AC 10591249 000 AC 10691249 000 AC 10791249 000 AC 10891249 000 AC 10991249 000 AC 11091249 000 AC 11191249 000 AC 11291249 000 AC 11391249 000 AC 11491249 000 AC 11591249 000 AC 11691249 000 AC 11891249 000 AC 11991249 000 AC 12091249 000 AC 12191249 000 AC 12291249 000 AC 12391249 000 AC 14791249 000 AC 14891249 000 AC 14991249 000 AC 15091249 000 AC 15291249 000 AC 15391249 000 AC 15491249 000 AC 15591249 000 AC 15691249 000 AC 15791249 000 AC 15891249 000 AC 15991249 000 AC 16091249 000 AC 16191249 000 AC 16291249 000 AC 16391249 000 AC 16491249 000 AC 16591249 000 AC 16691249 000 AC 16791249 000 AC 16891249 000 AC 16991249 000 AC 17091249 000 AC 17191249 000 AC 24291249 000 AC 24391249 000 AC 24591249 000 AC 24691249 000 AC 24791249 000 AC 24891249 000 AC 24991249 000 AC 25091249 000 AC 25391249 000 AC 25491249 000 AC 25591249 000 AC 25691249 000 AC 32591249 000 AC 32791249 000 AC 33291249 000 AC 33591249 000 AC 33891249 000 AC 34191249 000 AC 34291249 000 AC 35291249 000 AC 35391249 000 AC 35491249 000 AC 35791249 000 AC 35991249 000 AC 360
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UBh1 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

86 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

14 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé à conserver
Espace boises classes – 14 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
86 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 79 (91249000AC0079)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
79
Surface cadastrale (contenance)
1 310 m²
Surface calculée
1 310 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91249 000 AC 78Parcelle suivante : 91249 000 AC 80