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Parcelle 91249 000 AC 123

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
2 275 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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91249 000 AC 8991249 000 AC 9091249 000 AC 9191249 000 AC 9291249 000 AC 9991249 000 AC 10091249 000 AC 10191249 000 AC 10291249 000 AC 10391249 000 AC 10491249 000 AC 10591249 000 AC 10691249 000 AC 10791249 000 AC 10891249 000 AC 10991249 000 AC 11091249 000 AC 11191249 000 AC 11291249 000 AC 11391249 000 AC 11491249 000 AC 11591249 000 AC 11691249 000 AC 11791249 000 AC 11891249 000 AC 11991249 000 AC 12091249 000 AC 12191249 000 AC 12291249 000 AC 12391249 000 AC 12491249 000 AC 12591249 000 AC 12691249 000 AC 12791249 000 AC 12891249 000 AC 12991249 000 AC 13091249 000 AC 13191249 000 AC 14791249 000 AC 14891249 000 AC 14991249 000 AC 15091249 000 AC 15291249 000 AC 15391249 000 AC 15491249 000 AC 15591249 000 AC 15691249 000 AC 32591249 000 AC 342
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

71 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

UBh2 – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

29 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Lisiere des massifs boises de plus de 100 ha (50m) – 3 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
29 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 123 (91249000AC0123)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
123
Surface cadastrale (contenance)
2 275 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
2 273 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91249 000 AC 122Parcelle suivante : 91249 000 AC 124