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Parcelle 91249 000 AC 63

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
652 m²
Zone du PLU
UAhZone urbaine (U)
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91249 000 AC 4591249 000 AC 4691249 000 AC 4791249 000 AC 4891249 000 AC 4991249 000 AC 5091249 000 AC 5191249 000 AC 5291249 000 AC 5491249 000 AC 5691249 000 AC 5791249 000 AC 5891249 000 AC 5991249 000 AC 6091249 000 AC 6191249 000 AC 6291249 000 AC 6391249 000 AC 6491249 000 AC 6591249 000 AC 6691249 000 AC 6791249 000 AC 6891249 000 AC 6991249 000 AC 7091249 000 AC 7291249 000 AC 7391249 000 AC 7491249 000 AC 7591249 000 AC 7691249 000 AC 7791249 000 AC 7991249 000 AC 9491249 000 AC 9591249 000 AC 9991249 000 AC 10091249 000 AC 10191249 000 AC 14591249 000 AC 14791249 000 AC 14891249 000 AC 15291249 000 AC 15691249 000 AC 15791249 000 AC 15891249 000 AC 15991249 000 AC 16091249 000 AC 16191249 000 AC 16291249 000 AC 16391249 000 AC 16491249 000 AC 16591249 000 AC 16691249 000 AC 16791249 000 AC 16891249 000 AC 16991249 000 AC 17091249 000 AC 17191249 000 AC 23291249 000 AC 24091249 000 AC 24191249 000 AC 24291249 000 AC 24391249 000 AC 24591249 000 AC 24691249 000 AC 24791249 000 AC 24891249 000 AC 24991249 000 AC 25091249 000 AC 25191249 000 AC 25291249 000 AC 25391249 000 AC 25491249 000 AC 25591249 000 AC 25691249 000 AC 25791249 000 AC 25891249 000 AC 25991249 000 AC 26191249 000 AC 26291249 000 AC 26391249 000 AC 26491249 000 AC 26591249 000 AC 26691249 000 AC 26791249 000 AC 32791249 000 AC 33291249 000 AC 33391249 000 AC 33591249 000 AC 33691249 000 AC 33791249 000 AC 33891249 000 AC 34191249 000 AC 34291249 000 AC 34391249 000 AC 34891249 000 AC 34991249 000 AC 35091249 000 AC 35291249 000 AC 35391249 000 AC 35491249 000 AC 35591249 000 AC 35691249 000 AC 35791249 000 AC 35891249 000 AC 35991249 000 AC 360
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UAh – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

98 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

2 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti à protéger
Élément de patrimoine intéressant au titre de l'article L151.19 – 23 % de la parcelle
Espace boisé classé à conserver
Espace boises classes – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
98 % de la parcelle
Droit de préemption commercial
85 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
2 bâtiments
Usage
Résidentiel, annexe
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 63 (91249000AC0063)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
63
Surface cadastrale (contenance)
652 m²
Surface calculée
651 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 91249 000 AC 62Parcelle suivante : 91249 000 AC 64