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Parcelle 91249 000 AC 261

Forges-les-Bains (91249), section AC

Contenance
1 724 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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91249 000 AC 6391249 000 AC 6491249 000 AC 6591249 000 AC 6691249 000 AC 6791249 000 AC 14191249 000 AC 16091249 000 AC 16191249 000 AC 16291249 000 AC 16391249 000 AC 16491249 000 AC 16591249 000 AC 16691249 000 AC 16791249 000 AC 16891249 000 AC 16991249 000 AC 17091249 000 AC 17591249 000 AC 17691249 000 AC 17791249 000 AC 17891249 000 AC 17991249 000 AC 18091249 000 AC 18291249 000 AC 18391249 000 AC 18491249 000 AC 20291249 000 AC 21891249 000 AC 21991249 000 AC 23191249 000 AC 23291249 000 AC 23391249 000 AC 23491249 000 AC 23591249 000 AC 23691249 000 AC 23791249 000 AC 23891249 000 AC 23991249 000 AC 24091249 000 AC 24191249 000 AC 24291249 000 AC 24391249 000 AC 24591249 000 AC 24691249 000 AC 24791249 000 AC 24891249 000 AC 24991249 000 AC 25091249 000 AC 25191249 000 AC 25291249 000 AC 25391249 000 AC 25491249 000 AC 25591249 000 AC 25691249 000 AC 25791249 000 AC 25991249 000 AC 26191249 000 AC 26291249 000 AC 26391249 000 AC 26491249 000 AC 26591249 000 AC 26691249 000 AC 26791249 000 AC 26891249 000 AC 26991249 000 AC 27091249 000 AC 27191249 000 AC 27291249 000 AC 27791249 000 AC 32291249 000 AC 32491249 000 AC 32791249 000 AC 33191249 000 AC 33291249 000 AC 33591249 000 AC 33891249 000 AC 34891249 000 AC 34991249 000 AC 35091249 000 AC 35791249 000 AC 358
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 91249_PLU_20220706

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur de taxe d’aménagement
Taxe d'amenagement – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
91249 000 AC 261 (91249000AC0261)
Commune
Forges-les-Bains (91249)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
261
Surface cadastrale (contenance)
1 724 m²
Surface calculée
1 723 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (91249_PLU_20220706)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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