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Parcelle 74090 000 B 1497

Parcelle cadastrale de 2 861 m² (contenance cadastrale), à Cornier. Zones du PLU : A et N.

Contenance
2 861 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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74090 000 B 2074090 000 B 2174090 000 B 3574090 000 B 3674090 000 B 3774090 000 B 3874090 000 B 3974090 000 B 4074090 000 B 5274090 000 B 5374090 000 B 5474090 000 B 5574090 000 B 5674090 000 B 6174090 000 B 6274090 000 B 6474090 000 B 6874090 000 B 6974090 000 B 7374090 000 B 7474090 000 B 9574090 000 B 9674090 000 B 10074090 000 B 10174090 000 B 10374090 000 B 10774090 000 B 10874090 000 B 10974090 000 B 11274090 000 B 11374090 000 B 31874090 000 B 32174090 000 B 32274090 000 B 32374090 000 B 32474090 000 B 32574090 000 B 32674090 000 B 32774090 000 B 32874090 000 B 32974090 000 B 33074090 000 B 33174090 000 B 33474090 000 B 72874090 000 B 72974090 000 B 90174090 000 B 100074090 000 B 108474090 000 B 108774090 000 B 108874090 000 B 108974090 000 B 109074090 000 B 109274090 000 B 109374090 000 B 109474090 000 B 109674090 000 B 109774090 000 B 111574090 000 B 114074090 000 B 114174090 000 B 115974090 000 B 116274090 000 B 116374090 000 B 120374090 000 B 120474090 000 B 120574090 000 B 127974090 000 B 128074090 000 B 130974090 000 B 131074090 000 B 131174090 000 B 131274090 000 B 131374090 000 B 131474090 000 B 131574090 000 B 131674090 000 B 131774090 000 B 131874090 000 B 131974090 000 B 132074090 000 B 132174090 000 B 132274090 000 B 134074090 000 B 134174090 000 B 134274090 000 B 134374090 000 B 134574090 000 B 136574090 000 B 136674090 000 B 137374090 000 B 137474090 000 B 137574090 000 B 137674090 000 B 137774090 000 B 137874090 000 B 137974090 000 B 138274090 000 B 140474090 000 B 140574090 000 B 143474090 000 B 144374090 000 B 144474090 000 B 149574090 000 B 149674090 000 B 149774090 000 B 149874090 000 B 149974090 000 B 150074090 000 B 150174090 000 B 150274090 000 B 150374090 000 B 150474090 000 B 151174090 000 B 151274090 000 B 151574090 000 B 151674090 000 B 151774090 000 B 151874090 000 B 151974090 000 B 152274090 000 B 1523
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

96 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

4 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
ABF - Périmètre de protection de Monuments historiques – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle de Moussy – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74090 000 B 1497 (740900000B1497)
Commune
Cornier (74090)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1497
Surface cadastrale (contenance)
2 861 m²
Surface calculée
2 836 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74090_PLU_20240201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74090 000 B 1496 – 12 Chemin de la Fruitière, 74800 CornierParcelle suivante : 74090 000 B 1498