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Parcelle 74090 000 B 1317

Parcelle cadastrale de 2 284 m² (contenance cadastrale), à Cornier. Classée en zone agricole (A) au PLU.

Contenance
2 284 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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74090 000 B 574090 000 B 774090 000 B 874090 000 B 974090 000 B 1074090 000 B 1174090 000 B 1274090 000 B 1374090 000 B 1574090 000 B 2074090 000 B 2174090 000 B 2374090 000 B 2474090 000 B 2574090 000 B 2774090 000 B 2974090 000 B 3074090 000 B 3174090 000 B 3574090 000 B 3674090 000 B 3774090 000 B 3874090 000 B 3974090 000 B 9574090 000 B 10974090 000 B 11274090 000 B 11374090 000 B 32574090 000 B 32874090 000 B 32974090 000 B 33174090 000 B 33474090 000 B 34374090 000 B 34474090 000 B 72974090 000 B 74674090 000 B 74774090 000 B 89774090 000 B 89874090 000 B 89974090 000 B 90174090 000 B 93974090 000 B 105174090 000 B 108474090 000 B 108774090 000 B 108874090 000 B 108974090 000 B 109074090 000 B 109274090 000 B 109374090 000 B 109474090 000 B 111574090 000 B 116274090 000 B 116374090 000 B 127574090 000 B 127674090 000 B 130674090 000 B 130974090 000 B 131074090 000 B 131174090 000 B 131274090 000 B 131374090 000 B 131474090 000 B 131574090 000 B 131674090 000 B 131774090 000 B 131874090 000 B 131974090 000 B 132074090 000 B 132174090 000 B 132274090 000 B 135974090 000 B 136074090 000 B 136174090 000 B 140474090 000 B 140574090 000 B 144474090 000 B 150574090 000 B 150674090 000 B 151174090 000 B 151274090 000 B 151574090 000 B 151674090 000 B 151774090 000 B 151874090 000 B 1519
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
ABF - Périmètre de protection de Monuments historiques – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle de Moussy – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
74090 000 B 1317 (740900000B1317)
Commune
Cornier (74090)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
1317
Surface cadastrale (contenance)
2 284 m²
Surface calculée
2 303 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74090_PLU_20240201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

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