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Parcelle 74090 000 B 69

Parcelle cadastrale de 1 654 m² (contenance cadastrale), à Cornier. Classée en zone agricole (AA) au PLU.

Contenance
1 654 m²
Zone du PLU
AAZone agricole (A)
74090 000 B 5274090 000 B 5374090 000 B 5474090 000 B 5574090 000 B 5674090 000 B 6174090 000 B 6274090 000 B 6874090 000 B 6974090 000 B 7074090 000 B 7274090 000 B 7374090 000 B 7474090 000 B 7574090 000 B 7674090 000 B 9074090 000 B 9574090 000 B 9674090 000 B 10074090 000 B 10174090 000 B 10374090 000 B 21174090 000 B 100074090 000 B 109774090 000 B 114074090 000 B 114174090 000 B 115974090 000 B 120374090 000 B 120474090 000 B 120574090 000 B 121474090 000 B 127974090 000 B 128074090 000 B 134074090 000 B 134174090 000 B 134274090 000 B 134374090 000 B 134574090 000 B 137374090 000 B 137474090 000 B 137574090 000 B 137674090 000 B 137774090 000 B 137874090 000 B 137974090 000 B 149074090 000 B 149574090 000 B 149674090 000 B 152274090 000 B 152374090 000 B 152674090 000 B 1528
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

AA – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 74090_PLU_20240201

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Cornier

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Patrimoine bâti à protéger
Batiment patrimonial 19 - Parcelle B69 – 2 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
ABF - Périmètre de protection de Monuments historiques – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Chapelle de Moussy – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
74090 000 B 69 (740900000B0069)
Commune
Cornier (74090)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
69
Surface cadastrale (contenance)
1 654 m²
Surface calculée
1 519 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (74090_PLU_20240201)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Jeux de données utilisés sur cette page : 6. Leurs dates et conditions de réutilisation peuvent différer.

Sources et versions de cette page

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 74090 000 B 68Parcelle suivante : 74090 000 B 70 – 26 Chemin du Trépan, 74800 Cornier