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Parcelle 40323 000 AC 46

Vert (40323), section AC

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

40323 000 AC 4440323 000 AC 4540323 000 AC 4640323 000 AC 4740323 000 AC 4840323 000 AC 4940323 000 AC 5040323 000 AC 5340323 000 AC 5440323 000 AC 5540323 000 AC 5640323 000 AC 5840323 000 AC 5940323 000 AC 6040323 000 AC 6140323 000 AC 6240323 000 AC 6440323 000 AC 6840323 000 AC 7640323 000 AC 7840323 000 AC 7940323 000 AC 8140323 000 AC 8340323 000 AC 8840323 000 AC 9140323 000 AC 9240323 000 AC 13340323 000 AC 31740323 000 AC 31840323 000 AC 31940323 000 AC 35340323 000 AC 35640323 000 AC 35840323 000 AC 36240323 000 AC 36340323 000 AC 36640323 000 AC 36840323 000 AC 37240323 000 AC 37340323 000 AC 37540323 000 AC 38440323 000 AC 38540323 000 AC 39240323 000 AC 39440323 000 AC 39640323 000 AC 42040323 000 AC 42140323 000 AC 42640323 000 AC 42940323 000 AC 43540323 000 AC 43940323 000 AC 49240323 000 AC 49640323 000 AC 49740323 000 AC 50040323 000 AC 50140323 000 AC 50240323 000 AC 50340323 000 AC 50440323 000 AC 50540323 000 AC 50640323 000 AC 50740323 000 AC 50840323 000 AC 53140323 000 AC 53440323 000 AC 53540323 000 AC 57540323 000 AC 57640323 000 AC 57740323 000 AC 60140323 000 AC 61140323 000 AC 61240323 000 AC 61440323 000 AC 61540323 000 AC 61640323 000 AC 617
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AC 46 (40323000AC0046)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
46
Surface cadastrale (contenance)
6 050 m²
Surface calculée
6 131 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

NP – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle · Document : 200069656_PLUI_20241128

Prescriptions du PLU

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs d'aléa fort d'incendie de forêt – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zones potentiellement sujettes aux débordements de nappe – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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