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Parcelle 40323 000 AC 373

Vert (40323), section AC

Contenance
1,8 ha
Zone du PLU
NfZone naturelle et forestière (N)
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40323 000 AC 4640323 000 AC 4740323 000 AC 4840323 000 AC 4940323 000 AC 5040323 000 AC 5340323 000 AC 5440323 000 AC 5540323 000 AC 5640323 000 AC 6440323 000 AC 6540323 000 AC 6640323 000 AC 6740323 000 AC 6840323 000 AC 7240323 000 AC 7440323 000 AC 7640323 000 AC 7740323 000 AC 7840323 000 AC 7940323 000 AC 8140323 000 AC 8340323 000 AC 13340323 000 AC 15240323 000 AC 15340323 000 AC 15540323 000 AC 15640323 000 AC 15740323 000 AC 15840323 000 AC 15940323 000 AC 23040323 000 AC 23140323 000 AC 23240323 000 AC 23740323 000 AC 23840323 000 AC 24040323 000 AC 24140323 000 AC 24240323 000 AC 24340323 000 AC 24440323 000 AC 24540323 000 AC 24640323 000 AC 24740323 000 AC 25040323 000 AC 30540323 000 AC 30640323 000 AC 31740323 000 AC 31840323 000 AC 31940323 000 AC 32040323 000 AC 34940323 000 AC 36240323 000 AC 36340323 000 AC 36640323 000 AC 36840323 000 AC 37240323 000 AC 37340323 000 AC 37540323 000 AC 38440323 000 AC 39640323 000 AC 41640323 000 AC 41740323 000 AC 42040323 000 AC 42640323 000 AC 42940323 000 AC 43540323 000 AC 43940323 000 AC 44040323 000 AC 57540323 000 AC 57640323 000 AC 57740323 000 AC 57840323 000 AC 57940323 000 AC 58040323 000 AC 58340323 000 AC 58440323 000 AC 59340323 000 AC 59440323 000 AC 59840323 000 AC 59940323 000 AC 60140323 000 AC 629
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Nf – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 200069656_PLUI_20241128

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Secteurs d'aléa fort d'incendie de forêt – 100 % de la parcelle
Constructibilité limitée (environnement, risques, intérêt général)
Zones potentiellement sujettes aux inondations de cave – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
40323 000 AC 373 (40323000AC0373)
Commune
Vert (40323)
Préfixe
000
Section
AC
Numéro
373
Surface cadastrale (contenance)
1,8 ha
Surface calculée
1,7 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) (200069656_PLUI_20241128)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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