CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 39073 000 ZA 326

Brainans (39073), section ZA

Contenance
12,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
39073 000 ZA 239073 000 ZA 439073 000 ZA 539073 000 ZA 639073 000 ZA 939073 000 ZA 1039073 000 ZA 1139073 000 ZA 1239073 000 ZA 1339073 000 ZA 2039073 000 ZA 2139073 000 ZA 2239073 000 ZA 2339073 000 ZA 2439073 000 ZA 2539073 000 ZA 2639073 000 ZA 2739073 000 ZA 5239073 000 ZA 10639073 000 ZA 10739073 000 ZA 10839073 000 ZA 10939073 000 ZA 11039073 000 ZA 11139073 000 ZA 11339073 000 ZA 11439073 000 ZA 11539073 000 ZA 11639073 000 ZA 11739073 000 ZA 11839073 000 ZA 11939073 000 ZA 12039073 000 ZA 12139073 000 ZA 12239073 000 ZA 12339073 000 ZA 12439073 000 ZA 12539073 000 ZA 12639073 000 ZA 12739073 000 ZA 12839073 000 ZA 12939073 000 ZA 13239073 000 ZA 13339073 000 ZA 13439073 000 ZA 13539073 000 ZA 13739073 000 ZA 13839073 000 ZA 13939073 000 ZA 14039073 000 ZA 14139073 000 ZA 14239073 000 ZA 14339073 000 ZA 14439073 000 ZA 14539073 000 ZA 14639073 000 ZA 14739073 000 ZA 14839073 000 ZA 14939073 000 ZA 15039073 000 ZA 15139073 000 ZA 15239073 000 ZA 15339073 000 ZA 15439073 000 ZA 15539073 000 ZA 15639073 000 ZA 15739073 000 ZA 15839073 000 ZA 15939073 000 ZA 16039073 000 ZA 16139073 000 ZA 16239073 000 ZA 16639073 000 ZA 16739073 000 ZA 16939073 000 ZA 17039073 000 ZA 17139073 000 ZA 17239073 000 ZA 17439073 000 ZA 17639073 000 ZA 17739073 000 ZA 17839073 000 ZA 17939073 000 ZA 18039073 000 ZA 18139073 000 ZA 18239073 000 ZA 18339073 000 ZA 18439073 000 ZA 18539073 000 ZA 18639073 000 ZA 18739073 000 ZA 18839073 000 ZA 19139073 000 ZA 19239073 000 ZA 20639073 000 ZA 20839073 000 ZA 20939073 000 ZA 21039073 000 ZA 21239073 000 ZA 21539073 000 ZA 21639073 000 ZA 21739073 000 ZA 22339073 000 ZA 22439073 000 ZA 22539073 000 ZA 22639073 000 ZA 25539073 000 ZA 25739073 000 ZA 25939073 000 ZA 27439073 000 ZA 28039073 000 ZA 28239073 000 ZA 28339073 000 ZA 28639073 000 ZA 29039073 000 ZA 29139073 000 ZA 29239073 000 ZA 29339073 000 ZA 29439073 000 ZA 29539073 000 ZA 29639073 000 ZA 29839073 000 ZA 30139073 000 ZA 30339073 000 ZA 30439073 000 ZA 30539073 000 ZA 30639073 000 ZA 30739073 000 ZA 30839073 000 ZA 30939073 000 ZA 31239073 000 ZA 31339073 000 ZA 31439073 000 ZA 31539073 000 ZA 31639073 000 ZA 31739073 000 ZA 31839073 000 ZA 31939073 000 ZA 32039073 000 ZA 32139073 000 ZA 32539073 000 ZA 32639073 000 ZA 33139073 000 ZA 33239073 000 ZA 33339073 000 ZA 33439073 000 ZA 33539073 000 ZA 33639073 000 ZA 33739073 000 ZA 33839073 000 ZA 34139073 000 ZA 34239073 000 ZA 34339073 000 ZA 34439073 000 ZA 345
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
moins de 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39073 000 ZA 326 (39073000ZA0326)
Commune
Brainans (39073)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
326
Surface cadastrale (contenance)
12,5 ha
Surface calculée
12,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 39073 000 ZA 325Parcelle suivante : 39073 000 ZA 327