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Parcelle 39073 000 ZA 106

Brainans (39073), section ZA

Contenance
1 540 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39073 000 ZA 5139073 000 ZA 5239073 000 ZA 6739073 000 ZA 7339073 000 ZA 7439073 000 ZA 7539073 000 ZA 7639073 000 ZA 8139073 000 ZA 8239073 000 ZA 8339073 000 ZA 8439073 000 ZA 8539073 000 ZA 8639073 000 ZA 8739073 000 ZA 8839073 000 ZA 8939073 000 ZA 9939073 000 ZA 10239073 000 ZA 10339073 000 ZA 10639073 000 ZA 10739073 000 ZA 10839073 000 ZA 10939073 000 ZA 11039073 000 ZA 11139073 000 ZA 11239073 000 ZA 11339073 000 ZA 11439073 000 ZA 11539073 000 ZA 11639073 000 ZA 11739073 000 ZA 11839073 000 ZA 11939073 000 ZA 12039073 000 ZA 12139073 000 ZA 12239073 000 ZA 12339073 000 ZA 12439073 000 ZA 12539073 000 ZA 12639073 000 ZA 12739073 000 ZA 12939073 000 ZA 15939073 000 ZA 16139073 000 ZA 16239073 000 ZA 16339073 000 ZA 16439073 000 ZA 16639073 000 ZA 20839073 000 ZA 22839073 000 ZA 23239073 000 ZA 29239073 000 ZA 29339073 000 ZA 29539073 000 ZA 29639073 000 ZA 32239073 000 ZA 329
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39073 000 ZA 106 (39073000ZA0106)
Commune
Brainans (39073)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
106
Surface cadastrale (contenance)
1 540 m²
Surface calculée
1 509 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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