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Cadastre de Brainans

En bref

Code commune (INSEE)
39073
Département
Jura (39)
Parcelles
877
Sections cadastrales
10
Surface cadastrale (contenance)
681,2 ha

Voir sur la carte

Urbanisme

Aucun document d'urbanisme publié sur le Géoportail de l'Urbanisme.

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Parcelles de la commune concernées, d'après le Géoportail de l'Urbanisme :

Lignes électriques
21 parcelles

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)
Retrait-gonflement des argiles
17 % de la surface des parcelles en exposition forte, 83 % moyenne
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Sections

Adresses

109 adresses sur 14 voies, d'après la Base Adresse Nationale. Chaque numéro mène à sa parcelle quand elle est connue.

Brainans 39800
1
Gremier 39800
1
Route Aumont 39800
1 bis · 3 · 5
Route des Sapins 39800
2 · 3 · 4
Rue Charles Dumont 39800
1 · 2 · 3 · 4 · 6 · 8 · 10 · 12 · 14 · 16 · 18 · 22
Rue Crepaud 39800
1 · 2 · 3 · 4
Rue de la Verne 39800
1 · 2 · 7
Rue de l'Eglise 39800
1 · 1 bis · 2 · 3 · 4 · 5
Rue des Ecoles 39800
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 10 bis · 11
Rue des Jonquilles 39800
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8
Rue des Rosiers 39800
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 11 · 12 · 13 · 14 · 15 · 16 · 18 · 20 · 22 · 24 · 26 · 28
Rue du Moulin 39800
2
Rue Labbet 39800
1 · 2 · 3 · 3A · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 10 · 12
Rue Teppe 39800
1 · 2 · 3 · 4 · 5 · 6 · 7 · 8 · 9 · 10 · 11 · 12 · 14 · 15 · 16 · 17 · 18 · 19 · 20 · 22 · 24 · 26

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché.