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Parcelle 39073 000 ZA 223

Brainans (39073), section ZA

Contenance
2 270 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39073 000 ZA 1239073 000 ZA 14239073 000 ZA 14339073 000 ZA 14439073 000 ZA 14539073 000 ZA 14639073 000 ZA 14739073 000 ZA 14939073 000 ZA 15039073 000 ZA 15139073 000 ZA 16739073 000 ZA 16939073 000 ZA 17039073 000 ZA 17139073 000 ZA 17239073 000 ZA 17439073 000 ZA 17639073 000 ZA 17739073 000 ZA 17839073 000 ZA 21239073 000 ZA 21539073 000 ZA 21639073 000 ZA 21739073 000 ZA 22339073 000 ZA 22439073 000 ZA 22539073 000 ZA 22639073 000 ZA 27439073 000 ZA 29839073 000 ZA 30139073 000 ZA 30339073 000 ZA 30439073 000 ZA 30539073 000 ZA 30639073 000 ZA 30739073 000 ZA 30839073 000 ZA 30939073 000 ZA 31439073 000 ZA 31639073 000 ZA 31839073 000 ZA 31939073 000 ZA 32039073 000 ZA 32139073 000 ZA 32539073 000 ZA 32639073 000 ZA 33139073 000 ZA 33239073 000 ZA 33339073 000 ZA 34139073 000 ZA 34239073 000 ZA 34339073 000 ZA 34439073 000 ZA 345
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39073 000 ZA 223 (39073000ZA0223)
Commune
Brainans (39073)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
223
Surface cadastrale (contenance)
2 270 m²
Surface calculée
2 280 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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