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Parcelle 39073 000 ZA 283

Brainans (39073), section ZA

Contenance
2,5 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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39073 000 ZA 2039073 000 ZA 2139073 000 ZA 2239073 000 ZA 2339073 000 ZA 2439073 000 ZA 2539073 000 ZA 2639073 000 ZA 2739073 000 ZA 3239073 000 ZA 3339073 000 ZA 3439073 000 ZA 3539073 000 ZA 4539073 000 ZA 5039073 000 ZA 5139073 000 ZA 5239073 000 ZA 7439073 000 ZA 7539073 000 ZA 7639073 000 ZA 7839073 000 ZA 7939073 000 ZA 8039073 000 ZA 14939073 000 ZA 15039073 000 ZA 15139073 000 ZA 15439073 000 ZA 15539073 000 ZA 15639073 000 ZA 16039073 000 ZA 16639073 000 ZA 16739073 000 ZA 19439073 000 ZA 19539073 000 ZA 19639073 000 ZA 19839073 000 ZA 19939073 000 ZA 20439073 000 ZA 21939073 000 ZA 22039073 000 ZA 23439073 000 ZA 23639073 000 ZA 24539073 000 ZA 24639073 000 ZA 24839073 000 ZA 25039073 000 ZA 25239073 000 ZA 28039073 000 ZA 28239073 000 ZA 28339073 000 ZA 28639073 000 ZA 30139073 000 ZA 30639073 000 ZA 30739073 000 ZA 31239073 000 ZA 31339073 000 ZA 31439073 000 ZA 31539073 000 ZA 31639073 000 ZA 31739073 000 ZA 31839073 000 ZA 31939073 000 ZA 32039073 000 ZA 32139073 000 ZA 32339073 000 ZA 32439073 000 ZA 33639073 000 ZA 33739073 000 ZA 33839073 000 ZA 33939073 000 ZA 340
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
39073 000 ZA 283 (39073000ZA0283)
Commune
Brainans (39073)
Préfixe
000
Section
ZA
Numéro
283
Surface cadastrale (contenance)
2,5 ha
Surface calculée
2,5 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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