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Parcelle 38239 000 AR 299

Moirans (38239), section AR

Contenance
1,9 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
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38239 000 AR 438239 000 AR 538239 000 AR 638239 000 AR 738239 000 AR 1338239 000 AR 1838239 000 AR 2038239 000 AR 2138239 000 AR 2238239 000 AR 2338239 000 AR 2438239 000 AR 2538239 000 AR 2638239 000 AR 2738239 000 AR 2938239 000 AR 3038239 000 AR 3138239 000 AR 3438239 000 AR 3538239 000 AR 3638239 000 AR 3738239 000 AR 3838239 000 AR 3938239 000 AR 4438239 000 AR 4538239 000 AR 4638239 000 AR 4738239 000 AR 6938239 000 AR 7038239 000 AR 7138239 000 AR 7238239 000 AR 7538239 000 AR 8038239 000 AR 15338239 000 AR 15438239 000 AR 15538239 000 AR 15838239 000 AR 15938239 000 AR 16038239 000 AR 16138239 000 AR 16238239 000 AR 16338239 000 AR 16638239 000 AR 16738239 000 AR 16838239 000 AR 17038239 000 AR 17138239 000 AR 17338239 000 AR 19338239 000 AR 19438239 000 AR 22038239 000 AR 23438239 000 AR 23538239 000 AR 25738239 000 AR 25838239 000 AR 25938239 000 AR 26338239 000 AR 27238239 000 AR 27338239 000 AR 27438239 000 AR 27538239 000 AR 27838239 000 AR 27938239 000 AR 29138239 000 AR 29838239 000 AR 29938239 000 AR 30038239 000 AR 30138239 000 AR 30238239 000 AR 30338239 000 AR 30938239 000 AR 31138239 000 AR 31338239 000 AR 32138239 000 AR 32638239 000 AR 32838239 000 AR 33038239 000 AR 33138239 000 AR 33238239 000 AR 34838239 000 AR 34938239 000 AR 35038239 000 AR 35138239 000 AR 35338239 000 AR 35438239 000 AR 36638239 000 AR 39738239 000 AR 39838239 000 AR 40338239 000 AR 40538239 000 AR 40738239 000 AR 40838239 000 AR 40938239 000 AR 41038239 000 AR 41138239 000 AR 41238239 000 AR 41338239 000 AR 41438239 000 AR 41538239 000 AR 41638239 000 AR 41738239 000 AR 41838239 000 AR 41938239 000 AR 43538239 000 AR 43638239 000 AR 43738239 000 AR 43838239 000 AR 43938239 000 AR 44238239 000 AR 44738239 000 AR 44838239 000 AR 44938239 000 AR 45038239 000 AR 45138239 000 AR 45238239 000 AR 45338239 000 AR 45638239 000 AR 45738239 000 AR 46038239 000 AR 46138239 000 AR 46238239 000 AR 46338239 000 AR 46438239 000 AR 46538239 000 AR 46638239 000 AR 46838239 000 AR 46938239 000 AR 47138239 000 AR 47238239 000 AR 47338239 000 AR 47438239 000 AR 47638239 000 AR 47738239 000 AR 47938239 000 AR 48038239 000 AR 48338239 000 AR 48438239 000 AR 485
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Espace boisé classé
91 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 6 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (99 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AR 299 (38239000AR0299)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
299
Surface cadastrale (contenance)
1,9 ha
Surface calculée
1,9 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AR 298Parcelle suivante : 38239 000 AR 300