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6 Impasse de la Goyette, 38430 Moirans

Parcelle 38239 000 AR 279 · section AR

Contenance
8 049 m²
Zone du PLU
UCaZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38239 000 AR 438239 000 AR 538239 000 AR 638239 000 AR 738239 000 AR 1338239 000 AR 1838239 000 AR 2038239 000 AR 2138239 000 AR 2238239 000 AR 2338239 000 AR 2638239 000 AR 2738239 000 AR 2938239 000 AR 3038239 000 AR 3138239 000 AR 3438239 000 AR 3538239 000 AR 3638239 000 AR 3738239 000 AR 4438239 000 AR 4538239 000 AR 4638239 000 AR 4738239 000 AR 5038239 000 AR 5138239 000 AR 5238239 000 AR 5338239 000 AR 5438239 000 AR 5538239 000 AR 5638239 000 AR 5738239 000 AR 5838239 000 AR 6038239 000 AR 6138239 000 AR 6238239 000 AR 6438239 000 AR 15338239 000 AR 15438239 000 AR 15538239 000 AR 15838239 000 AR 15938239 000 AR 16038239 000 AR 16138239 000 AR 17038239 000 AR 17138239 000 AR 17338239 000 AR 19338239 000 AR 22038239 000 AR 23438239 000 AR 23538239 000 AR 25738239 000 AR 25838239 000 AR 25938239 000 AR 26338239 000 AR 27538239 000 AR 27838239 000 AR 27938239 000 AR 29138239 000 AR 29838239 000 AR 29938239 000 AR 30038239 000 AR 30138239 000 AR 30238239 000 AR 30338239 000 AR 30938239 000 AR 31138239 000 AR 31338239 000 AR 32638239 000 AR 33038239 000 AR 33138239 000 AR 35138239 000 AR 35338239 000 AR 35438239 000 AR 36638239 000 AR 40338239 000 AR 40538239 000 AR 40738239 000 AR 40838239 000 AR 40938239 000 AR 41038239 000 AR 41138239 000 AR 41238239 000 AR 41338239 000 AR 41438239 000 AR 41538239 000 AR 41638239 000 AR 41738239 000 AR 41838239 000 AR 41938239 000 AR 43538239 000 AR 43738239 000 AR 43838239 000 AR 43938239 000 AR 44238239 000 AR 44738239 000 AR 44838239 000 AR 44938239 000 AR 45038239 000 AR 45138239 000 AR 45238239 000 AR 45338239 000 AR 45638239 000 AR 45738239 000 AR 46038239 000 AR 46138239 000 AR 46238239 000 AR 46338239 000 AR 46438239 000 AR 46538239 000 AR 46638239 000 AR 46838239 000 AR 46938239 000 AR 47138239 000 AR 47238239 000 AR 47338239 000 AR 47438239 000 AR 47538239 000 AR 47638239 000 AR 47738239 000 AR 47838239 000 AR 47938239 000 AR 48038239 000 AR 48338239 000 AR 485
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UCa – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Secteur de bruit – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle
Voies ferrées
SUP T1 de l'Isère – 31 % de la parcelle

Documents sur le Géoportail de l’Urbanisme : document 1, document 2

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
15 bâtiments
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,6 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
13
Construction
1950 – 1974

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AR 279 (38239000AR0279)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
279
Surface cadastrale (contenance)
8 049 m²
Surface calculée
8 098 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AR 278Parcelle suivante : 38239 000 AR 280 – 16 Rue de la République, 38430 Moirans