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1B Place Jean Moulin, 38430 Moirans

Parcelle 38239 000 AR 483 · section AR

Contenance
4 854 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

38239 000 AR 1338239 000 AR 9338239 000 AR 11838239 000 AR 11938239 000 AR 12038239 000 AR 12138239 000 AR 12238239 000 AR 12338239 000 AR 12438239 000 AR 12538239 000 AR 12938239 000 AR 13038239 000 AR 13138239 000 AR 13238239 000 AR 13538239 000 AR 13638239 000 AR 13738239 000 AR 14738239 000 AR 15338239 000 AR 15438239 000 AR 16738239 000 AR 16838239 000 AR 16938239 000 AR 17038239 000 AR 17138239 000 AR 17338239 000 AR 17838239 000 AR 17938239 000 AR 18038239 000 AR 18238239 000 AR 18338239 000 AR 18538239 000 AR 18638239 000 AR 18738239 000 AR 18838239 000 AR 18938239 000 AR 19038239 000 AR 19138239 000 AR 19238239 000 AR 19338239 000 AR 19438239 000 AR 19538239 000 AR 19638239 000 AR 19738239 000 AR 19838239 000 AR 19938239 000 AR 20038239 000 AR 20138239 000 AR 20238239 000 AR 20338239 000 AR 20438239 000 AR 20538239 000 AR 20638239 000 AR 20738239 000 AR 20838239 000 AR 20938239 000 AR 21038239 000 AR 21138239 000 AR 21238239 000 AR 21338239 000 AR 21438239 000 AR 21538239 000 AR 21638239 000 AR 21738239 000 AR 21838239 000 AR 22538239 000 AR 22638239 000 AR 22738239 000 AR 22838239 000 AR 22938239 000 AR 26338239 000 AR 28138239 000 AR 29238239 000 AR 29338239 000 AR 29438239 000 AR 29538239 000 AR 32138239 000 AR 32238239 000 AR 32338239 000 AR 32638239 000 AR 32838239 000 AR 33038239 000 AR 33138239 000 AR 33238239 000 AR 35138239 000 AR 35338239 000 AR 35438239 000 AR 37238239 000 AR 37438239 000 AR 37838239 000 AR 38038239 000 AR 38438239 000 AR 39938239 000 AR 40238239 000 AR 40338239 000 AR 40738239 000 AR 43538239 000 AR 44338239 000 AR 44438239 000 AR 47338239 000 AR 47938239 000 AR 48038239 000 AR 48338239 000 AR 48438239 000 AR 485
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

99 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Secteur protégé pour la richesse du sol ou du sous-sol
Zone archeologique de saisine sur les demandes d'urbanisme – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Autre information
Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle
Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 99 % de la parcelle
Autre information
Enjeux risques Bt – 4 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition moyenne (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRI - Morge – 5 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AR 483 (38239000AR0483)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
483
Surface cadastrale (contenance)
4 854 m² Contenance arpentée (mesurée sur le terrain).
Surface calculée
4 861 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AR 482 – 20 Rue de la République, 38430 MoiransParcelle suivante : 38239 000 AR 484 – 6 Rue Mozart, 38430 Moirans