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Parcelle 38239 000 AR 22

Moirans (38239), section AR

Contenance
1 007 m²
Zone du PLU
UBZone urbaine (U)
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38239 000 AR 1338239 000 AR 1838239 000 AR 2038239 000 AR 2138239 000 AR 2238239 000 AR 2338239 000 AR 2438239 000 AR 2538239 000 AR 2638239 000 AR 2738239 000 AR 2938239 000 AR 3038239 000 AR 3138239 000 AR 3438239 000 AR 3538239 000 AR 3638239 000 AR 3738239 000 AR 3838239 000 AR 3938239 000 AR 4438239 000 AR 4538239 000 AR 4638239 000 AR 7438239 000 AR 7538239 000 AR 7738239 000 AR 7838239 000 AR 8038239 000 AR 8738239 000 AR 9238239 000 AR 9338239 000 AR 14738239 000 AR 15338239 000 AR 23438239 000 AR 23538239 000 AR 26338239 000 AR 30238239 000 AR 30338239 000 AR 35338239 000 AR 35438239 000 AR 40338239 000 AR 40538239 000 AR 40838239 000 AR 40938239 000 AR 41038239 000 AR 41138239 000 AR 41238239 000 AR 41338239 000 AR 41438239 000 AR 41638239 000 AR 41838239 000 AR 41938239 000 AR 42038239 000 AR 42138239 000 AR 42238239 000 AR 42338239 000 AR 43338239 000 AR 43438239 000 AR 43538239 000 AR 43638239 000 AR 46038239 000 AR 46138239 000 AR 46238239 000 AR 46338239 000 AR 46438239 000 AR 46538239 000 AR 46638239 000 AR 46838239 000 AR 46938239 000 AR 48038239 000 AR 48138239 000 AR 482
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UB – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Perimetre de DPU – 100 % de la parcelle
Autre information
Perimetre de 500 metres autour de la gare – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Passage pour l’entretien des cours d’eau
100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition faible (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 4 (moyenne)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
38239 000 AR 22 (38239000AR0022)
Commune
Moirans (38239)
Préfixe
000
Section
AR
Numéro
22
Surface cadastrale (contenance)
1 007 m²
Surface calculée
1 010 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (3823920220429)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 38239 000 AR 21Parcelle suivante : 38239 000 AR 23