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Parcelle 31411 000 C 410

Pechbusque (31411), section C

Contenance
3 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
31411 000 C 7231411 000 C 7731411 000 C 7831411 000 C 9331411 000 C 9431411 000 C 10131411 000 C 10231411 000 C 10631411 000 C 12331411 000 C 18631411 000 C 19131411 000 C 23931411 000 C 27031411 000 C 27131411 000 C 29231411 000 C 29931411 000 C 33731411 000 C 37031411 000 C 37131411 000 C 37231411 000 C 37331411 000 C 37431411 000 C 37531411 000 C 37631411 000 C 37731411 000 C 37831411 000 C 37931411 000 C 38031411 000 C 38131411 000 C 38231411 000 C 38331411 000 C 38431411 000 C 38531411 000 C 38631411 000 C 38731411 000 C 38831411 000 C 39031411 000 C 39131411 000 C 39231411 000 C 39331411 000 C 39431411 000 C 39531411 000 C 39631411 000 C 39731411 000 C 39831411 000 C 39931411 000 C 40031411 000 C 40131411 000 C 40231411 000 C 40531411 000 C 40631411 000 C 40731411 000 C 40831411 000 C 41031411 000 C 41231411 000 C 41331411 000 C 41431411 000 C 41531411 000 C 41631411 000 C 41731411 000 C 41831411 000 C 41931411 000 C 42031411 000 C 42631411 000 C 42731411 000 C 42831411 000 C 42931411 000 C 43031411 000 C 43131411 000 C 43231411 000 C 43331411 000 C 43431411 000 C 43531411 000 C 43731411 000 C 44031411 000 C 44131411 000 C 45931411 000 C 46031411 000 C 48931411 000 C 49031411 000 C 49331411 000 C 49431411 000 C 49531411 000 C 54031411 000 C 54231411 000 C 54431411 000 C 55431411 000 C 55531411 000 C 55631411 000 C 55731411 000 C 55931411 000 C 68231411 000 C 69031411 000 C 69331411 000 C 69431411 000 C 70831411 000 C 71031411 000 C 71131411 000 C 71231411 000 C 71331411 000 C 71431411 000 C 71531411 000 C 72631411 000 C 72731411 000 C 72831411 000 C 72931411 000 C 75131411 000 C 75231411 000 C 76131411 000 C 76231411 000 C 76331411 000 C 76431411 000 C 76531411 000 C 76631411 000 C 76731411 000 C 83531411 000 C 83631411 000 C 84631411 000 C 84731411 000 C 87531411 000 C 87631411 000 C 88531411 000 C 88631411 000 C 887
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 1 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 87 % de la parcelle
  • PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Vieille-Toulouse – 13 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 C 410 (314110000C0410)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
410
Surface cadastrale (contenance)
3 ha
Surface calculée
3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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