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Parcelle 31411 000 C 682

Pechbusque (31411), section C

Contenance
3,1 ha
Zone du PLU
AZone agricole (A)
31411 000 C 3731411 000 C 3831411 000 C 3931411 000 C 4031411 000 C 4131411 000 C 4531411 000 C 4731411 000 C 5131411 000 C 9131411 000 C 9231411 000 C 9331411 000 C 9431411 000 C 9631411 000 C 9731411 000 C 9831411 000 C 11731411 000 C 12331411 000 C 12431411 000 C 12531411 000 C 12631411 000 C 12831411 000 C 12931411 000 C 13031411 000 C 15431411 000 C 17131411 000 C 27031411 000 C 27131411 000 C 27931411 000 C 29231411 000 C 29931411 000 C 32131411 000 C 32231411 000 C 32331411 000 C 32431411 000 C 32531411 000 C 32831411 000 C 35131411 000 C 35531411 000 C 40731411 000 C 40831411 000 C 42231411 000 C 42331411 000 C 42631411 000 C 42731411 000 C 42831411 000 C 45931411 000 C 46031411 000 C 46531411 000 C 46931411 000 C 47031411 000 C 47131411 000 C 47231411 000 C 47331411 000 C 47431411 000 C 47731411 000 C 47831411 000 C 47931411 000 C 48031411 000 C 48131411 000 C 48531411 000 C 48631411 000 C 48731411 000 C 48931411 000 C 49031411 000 C 49531411 000 C 49631411 000 C 49731411 000 C 49831411 000 C 50531411 000 C 51231411 000 C 52131411 000 C 55331411 000 C 55631411 000 C 55731411 000 C 68231411 000 C 68331411 000 C 68431411 000 C 68531411 000 C 68631411 000 C 68831411 000 C 68931411 000 C 69031411 000 C 69331411 000 C 69431411 000 C 69831411 000 C 70831411 000 C 71031411 000 C 71131411 000 C 71231411 000 C 71331411 000 C 71431411 000 C 71531411 000 C 71831411 000 C 71931411 000 C 72031411 000 C 72531411 000 C 72631411 000 C 72731411 000 C 75131411 000 C 75231411 000 C 76131411 000 C 76231411 000 C 76331411 000 C 76431411 000 C 76531411 000 C 83531411 000 C 83631411 000 C 83731411 000 C 84031411 000 C 84131411 000 C 87131411 000 C 87231411 000 C 87331411 000 C 87431411 000 C 87531411 000 C 87631411 000 C 88831411 000 C 88931411 000 C 89031411 000 C 90731411 000 C 908
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Élément de paysage à préserver (écologie)
Alignement d'arbres – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite
Élément de paysage à préserver (écologie)
Corridor écologique 50 m – tracé linéaire sur la parcelle ou en limite

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Site archéologique
100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 18 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Lignes électriques
12 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 C 682 (314110000C0682)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
682
Surface cadastrale (contenance)
3,1 ha
Surface calculée
3,1 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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