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Parcelle 31411 000 C 715

Pechbusque (31411), section C

Contenance
2 153 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)
31411 000 C 23731411 000 C 24731411 000 C 24931411 000 C 27031411 000 C 27131411 000 C 32831411 000 C 35131411 000 C 35531411 000 C 42731411 000 C 42831411 000 C 42931411 000 C 43331411 000 C 43431411 000 C 44031411 000 C 45931411 000 C 46031411 000 C 47831411 000 C 47931411 000 C 48031411 000 C 48531411 000 C 48631411 000 C 48731411 000 C 55631411 000 C 55731411 000 C 55931411 000 C 69031411 000 C 69331411 000 C 69431411 000 C 70831411 000 C 71031411 000 C 71131411 000 C 71231411 000 C 71331411 000 C 71431411 000 C 71531411 000 C 72631411 000 C 75131411 000 C 75231411 000 C 76131411 000 C 76231411 000 C 76531411 000 C 76631411 000 C 84631411 000 C 84731411 000 C 84831411 000 C 85431411 000 C 87531411 000 C 87631411 000 C 88831411 000 C 88931411 000 C 89031411 000 C 89131411 000 C 89231411 000 C 89531411 000 C 89631411 000 C 90731411 000 C 908
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle
Secteur affecté par le bruit des transports
Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre – 33 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 C 715 (314110000C0715)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
715
Surface cadastrale (contenance)
2 153 m²
Surface calculée
2 086 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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