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Parcelle 31411 000 C 437

Pechbusque (31411), section C

Contenance
808 m²
Zone du PLU
UCZone urbaine (U)
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31411 000 C 6831411 000 C 7231411 000 C 7731411 000 C 7831411 000 C 16231411 000 C 16931411 000 C 17431411 000 C 17731411 000 C 19131411 000 C 23731411 000 C 23931411 000 C 24731411 000 C 24931411 000 C 27031411 000 C 27131411 000 C 29231411 000 C 29931411 000 C 32831411 000 C 33331411 000 C 33431411 000 C 33531411 000 C 35131411 000 C 35531411 000 C 40731411 000 C 40831411 000 C 42431411 000 C 42531411 000 C 42631411 000 C 42731411 000 C 42831411 000 C 42931411 000 C 43031411 000 C 43131411 000 C 43231411 000 C 43331411 000 C 43431411 000 C 43531411 000 C 43731411 000 C 43931411 000 C 44031411 000 C 44131411 000 C 45931411 000 C 46031411 000 C 46531411 000 C 47731411 000 C 48031411 000 C 48131411 000 C 48631411 000 C 48731411 000 C 49331411 000 C 49431411 000 C 49531411 000 C 51331411 000 C 54031411 000 C 54231411 000 C 54431411 000 C 55631411 000 C 55731411 000 C 55931411 000 C 67331411 000 C 67431411 000 C 67531411 000 C 67631411 000 C 67731411 000 C 71031411 000 C 71131411 000 C 71231411 000 C 71431411 000 C 71531411 000 C 72631411 000 C 72831411 000 C 72931411 000 C 73731411 000 C 73831411 000 C 73931411 000 C 74031411 000 C 74131411 000 C 74531411 000 C 75031411 000 C 76631411 000 C 76731411 000 C 76931411 000 C 77031411 000 C 77131411 000 C 77231411 000 C 77331411 000 C 77731411 000 C 77831411 000 C 77931411 000 C 78031411 000 C 78131411 000 C 81431411 000 C 82331411 000 C 82431411 000 C 82931411 000 C 84631411 000 C 84731411 000 C 84831411 000 C 85431411 000 C 85731411 000 C 87531411 000 C 88831411 000 C 88931411 000 C 89031411 000 C 89131411 000 C 89231411 000 C 89331411 000 C 89431411 000 C 89531411 000 C 89631411 000 C 89731411 000 C 89831411 000 C 90131411 000 C 90731411 000 C 908
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

UC – Zone urbaine (U)

Secteur déjà bâti ou équipé. On peut en principe y construire, selon le règlement du PLU.

100 % de la parcelle
Document : 31411_PLU_20210818

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Droit de préemption urbain
Périmètre de droit de préemption urbain – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPR Secheresse de Pechbusque – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 1 (très faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
31411 000 C 437 (314110000C0437)
Commune
Pechbusque (31411)
Préfixe
000
Section
C
Numéro
437
Surface cadastrale (contenance)
808 m²
Surface calculée
809 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (31411_PLU_20210818)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

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