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3 Route de Teilhet, 09500 Vals

Parcelle 09323 000 A 1553 · section A

Contenance
7 714 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09323 000 A 59509323 000 A 60809323 000 A 60909323 000 A 61209323 000 A 61309323 000 A 61409323 000 A 74209323 000 A 74309323 000 A 74509323 000 A 74909323 000 A 75009323 000 A 75109323 000 A 75209323 000 A 75309323 000 A 75409323 000 A 75509323 000 A 75609323 000 A 75809323 000 A 75909323 000 A 76009323 000 A 76109323 000 A 76209323 000 A 76309323 000 A 76409323 000 A 76609323 000 A 76709323 000 A 76809323 000 A 76909323 000 A 77009323 000 A 77109323 000 A 77209323 000 A 77309323 000 A 77409323 000 A 77509323 000 A 77609323 000 A 77709323 000 A 77809323 000 A 77909323 000 A 78009323 000 A 78309323 000 A 78409323 000 A 78509323 000 A 78609323 000 A 78909323 000 A 90509323 000 A 90909323 000 A 91009323 000 A 91109323 000 A 91409323 000 A 92009323 000 A 92109323 000 A 92209323 000 A 92709323 000 A 92809323 000 A 92909323 000 A 93009323 000 A 93109323 000 A 93209323 000 A 93309323 000 A 93509323 000 A 93609323 000 A 93709323 000 A 93809323 000 A 93909323 000 A 94009323 000 A 94109323 000 A 94309323 000 A 94409323 000 A 94509323 000 A 94609323 000 A 94709323 000 A 94809323 000 A 95009323 000 A 95109323 000 A 95209323 000 A 95309323 000 A 95509323 000 A 95609323 000 A 95809323 000 A 95909323 000 A 96009323 000 A 96109323 000 A 96209323 000 A 96309323 000 A 96409323 000 A 96509323 000 A 96609323 000 A 96709323 000 A 96809323 000 A 96909323 000 A 97009323 000 A 97109323 000 A 97209323 000 A 97309323 000 A 97409323 000 A 97509323 000 A 97609323 000 A 97709323 000 A 97809323 000 A 97909323 000 A 98009323 000 A 98109323 000 A 98209323 000 A 98309323 000 A 98409323 000 A 98609323 000 A 98709323 000 A 98809323 000 A 98909323 000 A 99009323 000 A 99109323 000 A 99209323 000 A 99309323 000 A 99409323 000 A 99509323 000 A 99609323 000 A 99709323 000 A 110509323 000 A 110609323 000 A 110809323 000 A 110909323 000 A 128709323 000 A 128809323 000 A 128909323 000 A 131009323 000 A 132909323 000 A 133009323 000 A 133309323 000 A 133409323 000 A 133509323 000 A 133609323 000 A 133709323 000 A 134309323 000 A 137909323 000 A 138009323 000 A 138509323 000 A 138909323 000 A 139009323 000 A 140309323 000 A 140409323 000 A 141009323 000 A 141209323 000 A 141409323 000 A 141509323 000 A 141609323 000 A 141709323 000 A 145909323 000 A 146009323 000 A 146109323 000 A 146409323 000 A 146709323 000 A 147309323 000 A 155309323 000 A 155409323 000 A 155909323 000 A 156109323 000 A 156209323 000 A 156409323 000 A 156609323 000 A 156709323 000 A 156909323 000 A 157009323 000 A 157209323 000 A 157409323 000 A 157609323 000 A 157809323 000 A 157909323 000 A 158109323 000 A 158209323 000 A 160609323 000 A 160709323 000 A 160809323 000 A 160909323 000 A 161009323 000 A 164309323 000 A 1644
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame et croix de pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
1 bâtiment
Hauteur à la gouttière
4,6 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 1553 (093230000A1553)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1553
Surface cadastrale (contenance)
7 714 m²
Surface calculée
7 793 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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