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Parcelle 09323 000 A 994

Vals (09323), section A

Contenance
779 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 74109323 000 A 74209323 000 A 90909323 000 A 91009323 000 A 91109323 000 A 91409323 000 A 94009323 000 A 94109323 000 A 94309323 000 A 94709323 000 A 94809323 000 A 95009323 000 A 95109323 000 A 95209323 000 A 95309323 000 A 95609323 000 A 95709323 000 A 95809323 000 A 95909323 000 A 96009323 000 A 96109323 000 A 96209323 000 A 96309323 000 A 96409323 000 A 96509323 000 A 96609323 000 A 96709323 000 A 96809323 000 A 96909323 000 A 97009323 000 A 97109323 000 A 97209323 000 A 97309323 000 A 97409323 000 A 97509323 000 A 97609323 000 A 97709323 000 A 97809323 000 A 97909323 000 A 98009323 000 A 98609323 000 A 98709323 000 A 98909323 000 A 99009323 000 A 99109323 000 A 99209323 000 A 99309323 000 A 99409323 000 A 99509323 000 A 99609323 000 A 99709323 000 A 99909323 000 A 100009323 000 A 100109323 000 A 100209323 000 A 100409323 000 A 110309323 000 A 110509323 000 A 110609323 000 A 129009323 000 A 129109323 000 A 134309323 000 A 139009323 000 A 145909323 000 A 146009323 000 A 146409323 000 A 155709323 000 A 155809323 000 A 156109323 000 A 157009323 000 A 158109323 000 A 158209323 000 A 160609323 000 A 1644
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame et croix de pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 994 (093230000A0994)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
994
Surface cadastrale (contenance)
779 m²
Surface calculée
778 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09323 000 A 993Parcelle suivante : 09323 000 A 995 – 1 Rue des Cantousses, 09500 Vals