CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09323 000 A 932

Vals (09323), section A

Contenance
2 676 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
Ouvrir dans la carte
09323 000 A 74509323 000 A 74909323 000 A 75009323 000 A 75309323 000 A 76409323 000 A 90909323 000 A 91009323 000 A 91109323 000 A 91409323 000 A 92009323 000 A 92109323 000 A 92209323 000 A 92809323 000 A 92909323 000 A 93009323 000 A 93109323 000 A 93209323 000 A 93309323 000 A 93509323 000 A 93609323 000 A 93709323 000 A 93809323 000 A 93909323 000 A 94009323 000 A 94109323 000 A 94309323 000 A 94409323 000 A 94509323 000 A 94609323 000 A 94709323 000 A 94809323 000 A 95009323 000 A 95109323 000 A 95509323 000 A 97109323 000 A 97209323 000 A 97309323 000 A 97509323 000 A 97609323 000 A 97709323 000 A 97809323 000 A 97909323 000 A 98009323 000 A 98109323 000 A 98209323 000 A 98309323 000 A 98409323 000 A 98609323 000 A 98709323 000 A 98809323 000 A 98909323 000 A 99009323 000 A 99109323 000 A 99209323 000 A 128709323 000 A 131009323 000 A 133309323 000 A 133409323 000 A 133509323 000 A 133609323 000 A 137909323 000 A 138009323 000 A 138509323 000 A 138909323 000 A 139009323 000 A 140309323 000 A 140409323 000 A 141009323 000 A 141509323 000 A 141609323 000 A 146109323 000 A 146709323 000 A 147309323 000 A 155309323 000 A 155409323 000 A 155909323 000 A 156109323 000 A 156209323 000 A 156409323 000 A 156609323 000 A 156709323 000 A 156909323 000 A 157009323 000 A 157609323 000 A 157809323 000 A 157909323 000 A 158109323 000 A 158209323 000 A 160609323 000 A 160709323 000 A 160809323 000 A 1609
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame et croix de pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
3 bâtiments
dont 1 à cheval sur d’autres parcelles ; logements comptés pour le bâtiment entier
Usage
Résidentiel
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 7,1 m
Niveaux
jusqu’à 2 (rez-de-chaussée compris)
Logements
1
Construction
1900 ou avant

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 932 (093230000A0932)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
932
Surface cadastrale (contenance)
2 676 m²
Surface calculée
2 696 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09323 000 A 931Parcelle suivante : 09323 000 A 933