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Parcelle 09323 000 A 1105

Vals (09323), section A

Contenance
6 210 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 61609323 000 A 61709323 000 A 61809323 000 A 62109323 000 A 62209323 000 A 73909323 000 A 74009323 000 A 74109323 000 A 74209323 000 A 74309323 000 A 90509323 000 A 90909323 000 A 91009323 000 A 91109323 000 A 91409323 000 A 93709323 000 A 93809323 000 A 93909323 000 A 94009323 000 A 94109323 000 A 94309323 000 A 94509323 000 A 94609323 000 A 94709323 000 A 94809323 000 A 95009323 000 A 95109323 000 A 95209323 000 A 95309323 000 A 95509323 000 A 95609323 000 A 95709323 000 A 95809323 000 A 95909323 000 A 96009323 000 A 96109323 000 A 96209323 000 A 96309323 000 A 96409323 000 A 96509323 000 A 96609323 000 A 96709323 000 A 96809323 000 A 96909323 000 A 97009323 000 A 97109323 000 A 97209323 000 A 97309323 000 A 97409323 000 A 97509323 000 A 97609323 000 A 97709323 000 A 97809323 000 A 97909323 000 A 98009323 000 A 98109323 000 A 98209323 000 A 98309323 000 A 98409323 000 A 98609323 000 A 98709323 000 A 98809323 000 A 98909323 000 A 99009323 000 A 99109323 000 A 99209323 000 A 99309323 000 A 99409323 000 A 99509323 000 A 99609323 000 A 99709323 000 A 99909323 000 A 100009323 000 A 100109323 000 A 100209323 000 A 100309323 000 A 100409323 000 A 105909323 000 A 106509323 000 A 106709323 000 A 106809323 000 A 107509323 000 A 107609323 000 A 107709323 000 A 107809323 000 A 107909323 000 A 108009323 000 A 108109323 000 A 108209323 000 A 108309323 000 A 108409323 000 A 108509323 000 A 108609323 000 A 108709323 000 A 108809323 000 A 108909323 000 A 109009323 000 A 109209323 000 A 109409323 000 A 109509323 000 A 109609323 000 A 109709323 000 A 109809323 000 A 109909323 000 A 110009323 000 A 110109323 000 A 110209323 000 A 110309323 000 A 110409323 000 A 110509323 000 A 110609323 000 A 110809323 000 A 110909323 000 A 111009323 000 A 128709323 000 A 129009323 000 A 129109323 000 A 129309323 000 A 130609323 000 A 131509323 000 A 134309323 000 A 137909323 000 A 138909323 000 A 139009323 000 A 140309323 000 A 140409323 000 A 145909323 000 A 146009323 000 A 146109323 000 A 146409323 000 A 146709323 000 A 155709323 000 A 155809323 000 A 155909323 000 A 156109323 000 A 156209323 000 A 156709323 000 A 157009323 000 A 157209323 000 A 157409323 000 A 157809323 000 A 157909323 000 A 158109323 000 A 158209323 000 A 160609323 000 A 160709323 000 A 160809323 000 A 160909323 000 A 161009323 000 A 161209323 000 A 161609323 000 A 161709323 000 A 161809323 000 A 161909323 000 A 162009323 000 A 162109323 000 A 162209323 000 A 162309323 000 A 162409323 000 A 162509323 000 A 162609323 000 A 162709323 000 A 162909323 000 A 163109323 000 A 163409323 000 A 163509323 000 A 163609323 000 A 163709323 000 A 163809323 000 A 164309323 000 A 164409323 000 A 164909323 000 A 165109323 000 A 165209323 000 A 165309323 000 A 165409323 000 A 165509323 000 A 165609323 000 A 165709323 000 A 165809323 000 A 166109323 000 A 166209323 000 A 166309323 000 A 1664
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame et croix de pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 1105 (093230000A1105)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1105
Surface cadastrale (contenance)
6 210 m²
Surface calculée
6 419 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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