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Parcelle 09323 000 A 754

Vals (09323), section A

Contenance
405 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09323 000 A 60809323 000 A 61409323 000 A 74509323 000 A 74909323 000 A 75009323 000 A 75109323 000 A 75209323 000 A 75309323 000 A 75409323 000 A 75509323 000 A 75609323 000 A 75809323 000 A 75909323 000 A 76009323 000 A 76109323 000 A 76209323 000 A 76309323 000 A 76409323 000 A 76609323 000 A 76709323 000 A 76809323 000 A 76909323 000 A 77009323 000 A 77109323 000 A 77209323 000 A 77309323 000 A 77409323 000 A 77509323 000 A 77609323 000 A 77709323 000 A 77809323 000 A 77909323 000 A 78009323 000 A 78309323 000 A 78409323 000 A 78509323 000 A 78609323 000 A 93209323 000 A 94309323 000 A 94409323 000 A 94509323 000 A 128709323 000 A 128809323 000 A 128909323 000 A 132909323 000 A 133309323 000 A 133409323 000 A 133509323 000 A 133609323 000 A 133709323 000 A 137909323 000 A 138009323 000 A 138509323 000 A 155309323 000 A 1554
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise Notre-Dame et croix de pierre – 100 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Exposition forte (100 % de la parcelle)
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 2 (faible)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09323 000 A 754 (093230000A0754)
Commune
Vals (09323)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
754
Surface cadastrale (contenance)
405 m²
Surface calculée
383 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Parcelles voisines

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