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Parcelle 09263 000 A 496

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
1 870 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 28509263 000 A 28609263 000 A 28709263 000 A 28809263 000 A 28909263 000 A 29009263 000 A 46809263 000 A 46909263 000 A 47009263 000 A 47109263 000 A 47209263 000 A 47309263 000 A 47409263 000 A 47509263 000 A 47609263 000 A 47709263 000 A 47809263 000 A 47909263 000 A 48009263 000 A 48109263 000 A 48309263 000 A 48409263 000 A 48509263 000 A 48609263 000 A 48709263 000 A 48809263 000 A 48909263 000 A 49009263 000 A 49109263 000 A 49209263 000 A 49309263 000 A 49409263 000 A 49509263 000 A 49609263 000 A 49709263 000 A 49809263 000 A 49909263 000 A 50009263 000 A 50109263 000 A 50209263 000 A 50309263 000 A 50409263 000 A 50509263 000 A 50609263 000 A 50709263 000 A 50809263 000 A 50909263 000 A 51009263 000 A 51109263 000 A 51209263 000 A 51309263 000 A 52009263 000 A 53109263 000 A 53209263 000 A 53309263 000 A 53409263 000 A 53509263 000 A 53609263 000 A 53709263 000 A 53809263 000 A 53909263 000 A 54309263 000 A 54409263 000 A 54509263 000 A 54609263 000 A 54709263 000 A 54809263 000 A 54909263 000 A 55009263 000 A 55209263 000 A 55309263 000 A 55409263 000 A 55509263 000 A 55609263 000 A 55709263 000 A 55809263 000 A 55909263 000 A 56009263 000 A 56109263 000 A 56209263 000 A 56309263 000 A 56409263 000 A 56509263 000 A 56609263 000 A 56709263 000 A 56809263 000 A 56909263 000 A 57009263 000 A 57109263 000 A 57209263 000 A 57309263 000 A 90309263 000 A 90409263 000 A 90509263 000 A 90609263 000 A 90709263 000 A 90809263 000 A 90909263 000 A 91009263 000 A 91109263 000 A 91209263 000 A 91309263 000 A 91409263 000 A 91609263 000 A 91709263 000 A 91809263 000 A 91909263 000 A 92009263 000 A 92109263 000 A 99709263 000 A 107109263 000 A 107209263 000 A 107509263 000 A 107809263 000 A 107909263 000 A 108009263 000 A 108109263 000 A 108209263 000 A 108309263 000 A 108409263 000 A 108509263 000 A 108609263 000 A 108709263 000 A 111609263 000 A 111709263 000 A 111809263 000 A 129709263 000 A 134309263 000 A 134409263 000 A 145009263 000 A 145109263 000 A 145209263 000 A 1453
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 496 (092630000A0496)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
496
Surface cadastrale (contenance)
1 870 m²
Surface calculée
1 939 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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