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Parcelle 09263 000 A 903

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
1 457 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 55309263 000 A 55409263 000 A 55509263 000 A 55609263 000 A 56309263 000 A 56409263 000 A 56509263 000 A 56609263 000 A 56709263 000 A 56809263 000 A 56909263 000 A 57009263 000 A 57109263 000 A 57209263 000 A 57609263 000 A 57709263 000 A 57809263 000 A 57909263 000 A 58009263 000 A 89009263 000 A 89109263 000 A 89209263 000 A 89309263 000 A 89409263 000 A 89509263 000 A 89609263 000 A 89709263 000 A 89809263 000 A 89909263 000 A 90009263 000 A 90109263 000 A 90209263 000 A 90309263 000 A 90409263 000 A 90509263 000 A 90609263 000 A 90709263 000 A 91009263 000 A 91609263 000 A 91709263 000 A 91809263 000 A 91909263 000 A 92009263 000 A 92109263 000 A 92309263 000 A 92509263 000 A 92709263 000 A 92809263 000 A 92909263 000 A 93009263 000 A 93109263 000 A 93309263 000 A 94109263 000 A 94209263 000 A 94309263 000 A 94409263 000 A 96809263 000 A 96909263 000 A 97009263 000 A 97209263 000 A 97409263 000 A 97509263 000 A 97609263 000 A 97709263 000 A 97809263 000 A 98109263 000 A 98509263 000 A 99109263 000 A 99209263 000 A 129709263 000 A 131009263 000 A 131109263 000 A 132409263 000 A 132509263 000 A 132609263 000 A 132809263 000 A 133209263 000 A 133309263 000 A 134109263 000 A 136109263 000 A 136709263 000 A 136809263 000 A 136909263 000 A 137009263 000 A 137109263 000 A 140709263 000 A 140809263 000 A 140909263 000 A 141009263 000 A 141109263 000 A 141209263 000 A 141309263 000 A 141409263 000 A 142109263 000 A 142209263 000 A 142309263 000 A 144809263 000 A 1449
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 903 (092630000A0903)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
903
Surface cadastrale (contenance)
1 457 m²
Surface calculée
1 498 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09263 000 A 902 – 2 Piste de Coumenac, 09800 Saint-Jean-du-CastillonnaisParcelle suivante : 09263 000 A 904