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440 Route de Couménac, 09800 Orgibet

Parcelle 09263 000 A 287 · section A

Contenance
2 605 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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Adresse BAN rattachée à titre indicatif à cette parcelle. Adresses et méthode de rattachement

09263 000 A 26909263 000 A 27009263 000 A 27109263 000 A 27209263 000 A 27409263 000 A 27509263 000 A 27609263 000 A 28209263 000 A 28409263 000 A 28509263 000 A 28609263 000 A 28709263 000 A 28809263 000 A 28909263 000 A 29009263 000 A 29109263 000 A 29209263 000 A 29309263 000 A 29409263 000 A 29509263 000 A 42909263 000 A 43209263 000 A 43309263 000 A 43409263 000 A 43509263 000 A 43609263 000 A 43709263 000 A 45109263 000 A 45209263 000 A 45309263 000 A 45409263 000 A 45709263 000 A 45809263 000 A 45909263 000 A 46009263 000 A 46109263 000 A 46209263 000 A 46309263 000 A 46409263 000 A 46509263 000 A 46609263 000 A 46709263 000 A 46809263 000 A 46909263 000 A 47009263 000 A 47109263 000 A 47209263 000 A 47309263 000 A 47409263 000 A 47509263 000 A 47609263 000 A 47709263 000 A 47809263 000 A 47909263 000 A 48009263 000 A 48109263 000 A 48309263 000 A 48409263 000 A 48509263 000 A 48609263 000 A 48709263 000 A 48809263 000 A 48909263 000 A 49009263 000 A 49109263 000 A 49209263 000 A 49309263 000 A 49409263 000 A 49509263 000 A 49609263 000 A 49709263 000 A 49809263 000 A 49909263 000 A 50009263 000 A 50109263 000 A 50209263 000 A 50309263 000 A 50409263 000 A 50509263 000 A 50609263 000 A 50709263 000 A 50809263 000 A 50909263 000 A 51009263 000 A 51109263 000 A 51209263 000 A 51309263 000 A 51409263 000 A 51509263 000 A 51609263 000 A 51709263 000 A 53409263 000 A 53509263 000 A 53609263 000 A 53709263 000 A 53809263 000 A 54609263 000 A 54709263 000 A 54809263 000 A 54909263 000 A 55009263 000 A 55209263 000 A 55309263 000 A 55709263 000 A 55809263 000 A 55909263 000 A 90809263 000 A 108609263 000 A 108709263 000 A 108809263 000 A 108909263 000 A 109009263 000 A 109109263 000 A 109209263 000 A 109309263 000 A 109409263 000 A 109509263 000 A 110009263 000 A 110609263 000 A 110709263 000 A 110809263 000 A 110909263 000 A 111509263 000 A 130009263 000 A 134809263 000 A 134909263 000 A 135009263 000 A 135109263 000 A 135209263 000 A 145009263 000 A 145109263 000 A 145209263 000 A 1453
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 287 (092630000A0287)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
287
Surface cadastrale (contenance)
2 605 m²
Surface calculée
2 692 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09263 000 A 286Parcelle suivante : 09263 000 A 288