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Parcelle 09263 000 A 537

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
2 410 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 27009263 000 A 27209263 000 A 27409263 000 A 27509263 000 A 28409263 000 A 28509263 000 A 28609263 000 A 28709263 000 A 49209263 000 A 49309263 000 A 49409263 000 A 49509263 000 A 49609263 000 A 49709263 000 A 49809263 000 A 49909263 000 A 50009263 000 A 50109263 000 A 50209263 000 A 50309263 000 A 50409263 000 A 50509263 000 A 50609263 000 A 50709263 000 A 50809263 000 A 50909263 000 A 51009263 000 A 51109263 000 A 51209263 000 A 51309263 000 A 51409263 000 A 51509263 000 A 51609263 000 A 51909263 000 A 52009263 000 A 52109263 000 A 52809263 000 A 52909263 000 A 53009263 000 A 53109263 000 A 53209263 000 A 53309263 000 A 53409263 000 A 53509263 000 A 53609263 000 A 53709263 000 A 53809263 000 A 53909263 000 A 54009263 000 A 54109263 000 A 54209263 000 A 54309263 000 A 54409263 000 A 54509263 000 A 54609263 000 A 54709263 000 A 54809263 000 A 54909263 000 A 55009263 000 A 55209263 000 A 55309263 000 A 55709263 000 A 55809263 000 A 55909263 000 A 56009263 000 A 56109263 000 A 56209263 000 A 57309263 000 A 57409263 000 A 64709263 000 A 64809263 000 A 90809263 000 A 126209263 000 A 132309263 000 A 133109263 000 A 134809263 000 A 134909263 000 A 135009263 000 A 135109263 000 A 135209263 000 A 145009263 000 A 1451
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 537 (092630000A0537)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
537
Surface cadastrale (contenance)
2 410 m²
Surface calculée
2 460 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09263 000 A 536 – 7 Piste de Coumenac, 09800 Saint-Jean-du-CastillonnaisParcelle suivante : 09263 000 A 538