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Parcelle 09263 000 A 916

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
876 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 48109263 000 A 55409263 000 A 55509263 000 A 55609263 000 A 90409263 000 A 90509263 000 A 90609263 000 A 90709263 000 A 90909263 000 A 91009263 000 A 91109263 000 A 91209263 000 A 91309263 000 A 91409263 000 A 91609263 000 A 91709263 000 A 91809263 000 A 91909263 000 A 92009263 000 A 92109263 000 A 92309263 000 A 92509263 000 A 92809263 000 A 97209263 000 A 97409263 000 A 97809263 000 A 99109263 000 A 99209263 000 A 99309263 000 A 99409263 000 A 99509263 000 A 99609263 000 A 99709263 000 A 99809263 000 A 99909263 000 A 100009263 000 A 100109263 000 A 100209263 000 A 100309263 000 A 100509263 000 A 100709263 000 A 108009263 000 A 108209263 000 A 132409263 000 A 132509263 000 A 132609263 000 A 134309263 000 A 134409263 000 A 136109263 000 A 138809263 000 A 138909263 000 A 139109263 000 A 139409263 000 A 139509263 000 A 140709263 000 A 140809263 000 A 140909263 000 A 141709263 000 A 141809263 000 A 142109263 000 A 1422
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 916 (092630000A0916)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
916
Surface cadastrale (contenance)
876 m²
Surface calculée
876 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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