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Parcelle 09263 000 A 429

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
1 129 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
09263 000 A 26409263 000 A 28809263 000 A 28909263 000 A 29009263 000 A 29109263 000 A 29309263 000 A 29409263 000 A 29509263 000 A 29909263 000 A 30109263 000 A 30209263 000 A 35609263 000 A 35809263 000 A 35909263 000 A 36009263 000 A 36109263 000 A 36209263 000 A 36309263 000 A 36409263 000 A 36509263 000 A 36609263 000 A 36709263 000 A 36809263 000 A 36909263 000 A 37009263 000 A 37109263 000 A 37209263 000 A 37309263 000 A 37409263 000 A 37509263 000 A 37609263 000 A 37709263 000 A 37809263 000 A 37909263 000 A 38009263 000 A 38109263 000 A 38209263 000 A 38309263 000 A 39109263 000 A 39409263 000 A 39509263 000 A 41109263 000 A 41209263 000 A 41309263 000 A 41409263 000 A 41909263 000 A 42009263 000 A 42109263 000 A 42209263 000 A 42309263 000 A 42409263 000 A 42509263 000 A 42609263 000 A 42709263 000 A 42809263 000 A 42909263 000 A 43009263 000 A 43109263 000 A 43209263 000 A 43309263 000 A 43409263 000 A 43509263 000 A 43609263 000 A 43709263 000 A 43809263 000 A 43909263 000 A 44009263 000 A 44109263 000 A 44209263 000 A 44309263 000 A 44409263 000 A 44509263 000 A 44609263 000 A 44709263 000 A 45309263 000 A 45409263 000 A 45509263 000 A 45609263 000 A 45709263 000 A 45809263 000 A 45909263 000 A 46009263 000 A 46109263 000 A 46209263 000 A 46309263 000 A 46409263 000 A 46509263 000 A 47109263 000 A 47209263 000 A 47309263 000 A 125709263 000 A 130009263 000 A 135509263 000 A 1356
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 429 (092630000A0429)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
429
Surface cadastrale (contenance)
1 129 m²
Surface calculée
1 118 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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