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Parcelle 09263 000 A 1095

Saint-Jean-du-Castillonnais (09263), section A

Contenance
1 256 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09263 000 A 40709263 000 A 40809263 000 A 40909263 000 A 41309263 000 A 41409263 000 A 41509263 000 A 41609263 000 A 41709263 000 A 41809263 000 A 41909263 000 A 42009263 000 A 42109263 000 A 44409263 000 A 44609263 000 A 44709263 000 A 44809263 000 A 44909263 000 A 45009263 000 A 45109263 000 A 45209263 000 A 45309263 000 A 45409263 000 A 46309263 000 A 46509263 000 A 46609263 000 A 46709263 000 A 46809263 000 A 46909263 000 A 47009263 000 A 47109263 000 A 47209263 000 A 47309263 000 A 48009263 000 A 108609263 000 A 108709263 000 A 108809263 000 A 108909263 000 A 109009263 000 A 109109263 000 A 109209263 000 A 109309263 000 A 109409263 000 A 109509263 000 A 109609263 000 A 109709263 000 A 109809263 000 A 109909263 000 A 110009263 000 A 110109263 000 A 110209263 000 A 110409263 000 A 110509263 000 A 110609263 000 A 110709263 000 A 110809263 000 A 111509263 000 A 130009263 000 A 1358
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 1 (faible)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09263 000 A 1095 (092630000A1095)
Commune
Saint-Jean-du-Castillonnais (09263)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1095
Surface cadastrale (contenance)
1 256 m²
Surface calculée
1 277 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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