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Parcelle 09223 000 Y 839

Oust (09223), section Y

Contenance
6 873 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
09223 000 Y 16709223 000 Y 22809223 000 Y 22909223 000 Y 23009223 000 Y 23209223 000 Y 23309223 000 Y 23409223 000 Y 25809223 000 Y 26709223 000 Y 26809223 000 Y 26909223 000 Y 41109223 000 Y 41209223 000 Y 41309223 000 Y 41409223 000 Y 46009223 000 Y 46109223 000 Y 46209223 000 Y 46309223 000 Y 46409223 000 Y 46509223 000 Y 46609223 000 Y 46709223 000 Y 46809223 000 Y 46909223 000 Y 47009223 000 Y 47109223 000 Y 47209223 000 Y 47309223 000 Y 47409223 000 Y 47509223 000 Y 47609223 000 Y 47709223 000 Y 47809223 000 Y 47909223 000 Y 48009223 000 Y 48209223 000 Y 48309223 000 Y 48409223 000 Y 48509223 000 Y 48809223 000 Y 48909223 000 Y 49109223 000 Y 49209223 000 Y 49409223 000 Y 49509223 000 Y 49609223 000 Y 49709223 000 Y 49809223 000 Y 49909223 000 Y 50009223 000 Y 50109223 000 Y 50209223 000 Y 50309223 000 Y 50409223 000 Y 50509223 000 Y 50609223 000 Y 51009223 000 Y 51109223 000 Y 51309223 000 Y 51409223 000 Y 51509223 000 Y 51609223 000 Y 51809223 000 Y 52209223 000 Y 52809223 000 Y 53009223 000 Y 53109223 000 Y 53209223 000 Y 53309223 000 Y 53909223 000 Y 54009223 000 Y 54109223 000 Y 54209223 000 Y 54309223 000 Y 54409223 000 Y 57609223 000 Y 57709223 000 Y 57809223 000 Y 74309223 000 Y 74409223 000 Y 74809223 000 Y 75309223 000 Y 75409223 000 Y 75509223 000 Y 75609223 000 Y 75709223 000 Y 77709223 000 Y 77909223 000 Y 78009223 000 Y 78109223 000 Y 78309223 000 Y 78409223 000 Y 80209223 000 Y 80309223 000 Y 80409223 000 Y 80509223 000 Y 83809223 000 Y 83909223 000 Y 84209223 000 Y 85009223 000 Y 85109223 000 Y 86509223 000 Y 86609223 000 Y 86709223 000 Y 86809223 000 Y 86909223 000 Y 87009223 000 Y 871
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

99 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Bâtiment pouvant changer de destination
élément ponctuel sur la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Bâtiments

Données indicatives (IGN BD TOPO) : bâtiments rattachés à la parcelle par l’IGN (BAN PLUS) dès qu’ils en couvrent au moins 20 m², avec des informations issues des fichiers fiscaux (DGFiP), anonymisées. Une hauteur ou un nombre inconnu n’est pas affiché. Les années de construction sont regroupées par période, car les bâtiments anciens portent souvent une année ronde estimée (1800, 1900…). Un bâtiment à cheval sur plusieurs parcelles est compté sur chacune, avec tous ses logements. Les bâtiments récents peuvent manquer : les fichiers fiscaux sont mis à jour avec retard.

Sur la parcelle
4 bâtiments
Hauteur à la gouttière
jusqu’à 6,7 m

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 839 (092230000Y0839)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
839
Surface cadastrale (contenance)
6 873 m²
Surface calculée
6 894 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 838Parcelle suivante : 09223 000 Y 840