CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 Y 508

Oust (09223), section Y

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n'ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n'est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

09223 000 Y 14109223 000 Y 14209223 000 Y 14309223 000 Y 14409223 000 Y 14709223 000 Y 15309223 000 Y 15409223 000 Y 15509223 000 Y 15609223 000 Y 15709223 000 Y 15809223 000 Y 15909223 000 Y 16009223 000 Y 16109223 000 Y 16209223 000 Y 16409223 000 Y 16509223 000 Y 16609223 000 Y 16709223 000 Y 16909223 000 Y 17009223 000 Y 17109223 000 Y 17309223 000 Y 17409223 000 Y 17509223 000 Y 17609223 000 Y 17709223 000 Y 17809223 000 Y 20009223 000 Y 20109223 000 Y 39509223 000 Y 39709223 000 Y 50309223 000 Y 50409223 000 Y 50509223 000 Y 50609223 000 Y 50709223 000 Y 50809223 000 Y 50909223 000 Y 51009223 000 Y 51309223 000 Y 51409223 000 Y 51509223 000 Y 51809223 000 Y 51909223 000 Y 52009223 000 Y 75209223 000 Y 76009223 000 Y 76109223 000 Y 76209223 000 Y 77209223 000 Y 77309223 000 Y 77409223 000 Y 83609223 000 Y 83709223 000 Y 868
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d'après le cadastre.

Voir sur la carte

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 508 (092230000Y0508)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
508
Surface cadastrale (contenance)
6 445 m²
Surface calculée
6 898 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n'est rattachée à cette parcelle.

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

95 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

5 % de la parcelle · Document : 09223_PLU_20100528

Prescriptions du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations du PLU

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Servitudes d'utilité publique

Non renseigné dans le Géoportail de l'Urbanisme

Informations indicatives, d'après l'extraction du Géoportail de l'Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d'urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Risques

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 30 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l'exposition est forte, plus des précautions de construction s'imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l'Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Ces informations sont indicatives et n'ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l'état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Établir l'état des risques (ERRIAL) sur Géorisques · Connaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Urbanisme de la commune

Document d'urbanisme
Plan local d'urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 507 · Parcelle suivante : 09223 000 Y 509