CarteparcelleCarteEnglish

Parcelle 09223 000 Y 205

Oust (09223), section Y

Contenance
2,3 ha
Zone du PLU
NZone naturelle et forestière (N)
Ouvrir dans la carte
09223 000 Y 20409223 000 Y 20509223 000 Y 20609223 000 Y 20709223 000 Y 20809223 000 Y 20909223 000 Y 21009223 000 Y 21109223 000 Y 21209223 000 Y 21309223 000 Y 21409223 000 Y 21509223 000 Y 21609223 000 Y 21709223 000 Y 21809223 000 Y 21909223 000 Y 22009223 000 Y 22109223 000 Y 22209223 000 Y 22309223 000 Y 22409223 000 Y 22809223 000 Y 23709223 000 Y 24009223 000 Y 29209223 000 Y 30209223 000 Y 30309223 000 Y 30409223 000 Y 30509223 000 Y 30609223 000 Y 30709223 000 Y 30809223 000 Y 30909223 000 Y 31009223 000 Y 31109223 000 Y 31209223 000 Y 31309223 000 Y 35209223 000 Y 35309223 000 Y 35409223 000 Y 35509223 000 Y 55009223 000 Y 55409223 000 Y 55809223 000 Y 58709223 000 Y 59309223 000 Y 59409223 000 Y 59509223 000 Y 61709223 000 Y 61809223 000 Y 61909223 000 Y 62009223 000 Y 62309223 000 Y 62409223 000 Y 62509223 000 Y 62609223 000 Y 63009223 000 Y 63109223 000 Y 63209223 000 Y 63309223 000 Y 63409223 000 Y 63509223 000 Y 63609223 000 Y 63709223 000 Y 67809223 000 Y 67909223 000 Y 68009223 000 Y 68209223 000 Y 68309223 000 Y 68409223 000 Y 70009223 000 Y 70809223 000 Y 70909223 000 Y 71009223 000 Y 71109223 000 Y 71209223 000 Y 71309223 000 Y 71709223 000 Y 71809223 000 Y 72209223 000 Y 72309223 000 Y 72609223 000 Y 72709223 000 Y 72809223 000 Y 72909223 000 Y 73009223 000 Y 73109223 000 Y 73209223 000 Y 73309223 000 Y 73409223 000 Y 74109223 000 Y 76409223 000 Y 76509223 000 Y 76709223 000 Y 76809223 000 Y 77509223 000 Y 77609223 000 Y 85209223 000 Y 85309223 000 Y 85809223 000 Y 859
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

N – Zone naturelle et forestière (N)

Espaces naturels, forêts et paysages protégés : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 205 (092230000Y0205)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
205
Surface cadastrale (contenance)
2,3 ha
Surface calculée
2,3 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 204Parcelle suivante : 09223 000 Y 206