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Parcelle 09223 000 Y 240

Oust (09223), section Y

Contenance
3 545 m²
Zone du PLU
AZone agricole (A)
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09223 000 Y 20809223 000 Y 20909223 000 Y 21009223 000 Y 21109223 000 Y 21209223 000 Y 21309223 000 Y 21409223 000 Y 23309223 000 Y 23409223 000 Y 23709223 000 Y 24009223 000 Y 24109223 000 Y 24209223 000 Y 24309223 000 Y 24409223 000 Y 24509223 000 Y 24609223 000 Y 24809223 000 Y 24909223 000 Y 25009223 000 Y 25109223 000 Y 25209223 000 Y 25309223 000 Y 25409223 000 Y 25509223 000 Y 25609223 000 Y 25709223 000 Y 25809223 000 Y 25909223 000 Y 26009223 000 Y 26109223 000 Y 26209223 000 Y 26309223 000 Y 26409223 000 Y 26509223 000 Y 26609223 000 Y 26709223 000 Y 26809223 000 Y 26909223 000 Y 27009223 000 Y 29209223 000 Y 29809223 000 Y 30109223 000 Y 30209223 000 Y 30309223 000 Y 30409223 000 Y 30509223 000 Y 30609223 000 Y 30709223 000 Y 55809223 000 Y 74509223 000 Y 74609223 000 Y 76409223 000 Y 76509223 000 Y 76709223 000 Y 76809223 000 Y 77509223 000 Y 77609223 000 Y 85209223 000 Y 85309223 000 Y 85409223 000 Y 85509223 000 Y 85609223 000 Y 85709223 000 Y 85809223 000 Y 859
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

A – Zone agricole (A)

Terres agricoles protégées : les constructions y sont très limitées.

100 % de la parcelle
Document : 09223_PLU_20100528

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Oust – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09223 000 Y 240 (092230000Y0240)
Commune
Oust (09223)
Préfixe
000
Section
Y
Numéro
240
Surface cadastrale (contenance)
3 545 m²
Surface calculée
3 579 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Document d’urbanisme
Plan local d’urbanisme (PLU) (09223_PLU_20100528)

Zones du PLU (part de la surface des parcelles) :

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09223 000 Y 237Parcelle suivante : 09223 000 Y 241