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Parcelle 09113 000 B 987

Ercé (09113), section B

Contenance
2 463 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 12709113 000 B 16509113 000 B 18209113 000 B 18309113 000 B 18409113 000 B 18509113 000 B 18709113 000 B 18809113 000 B 18909113 000 B 19009113 000 B 19109113 000 B 19209113 000 B 19309113 000 B 19409113 000 B 19509113 000 B 19609113 000 B 19709113 000 B 19809113 000 B 19909113 000 B 20009113 000 B 20109113 000 B 20209113 000 B 20309113 000 B 20409113 000 B 20509113 000 B 22009113 000 B 22109113 000 B 22209113 000 B 22309113 000 B 22409113 000 B 22509113 000 B 22609113 000 B 22709113 000 B 22809113 000 B 22909113 000 B 23009113 000 B 23209113 000 B 23309113 000 B 31409113 000 B 31609113 000 B 31709113 000 B 31809113 000 B 31909113 000 B 32009113 000 B 96809113 000 B 97009113 000 B 97109113 000 B 97509113 000 B 98209113 000 B 98309113 000 B 98409113 000 B 98509113 000 B 98609113 000 B 98709113 000 B 98809113 000 B 98909113 000 B 99109113 000 B 99209113 000 B 99609113 000 B 157109113 000 B 158709113 000 B 158809113 000 B 215909113 000 B 224209113 000 B 2307
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 100 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Croix en fer – 94 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 987 (091130000B0987)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
987
Surface cadastrale (contenance)
2 463 m²
Surface calculée
2 350 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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