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Parcelle 09113 000 B 852

Ercé (09113), section B

Contenance
1,4 ha
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 B 12309113 000 B 12409113 000 B 12509113 000 B 12609113 000 B 12709113 000 B 80409113 000 B 80909113 000 B 81709113 000 B 81809113 000 B 81909113 000 B 82009113 000 B 82109113 000 B 82209113 000 B 82309113 000 B 82409113 000 B 82509113 000 B 82609113 000 B 82709113 000 B 82809113 000 B 82909113 000 B 83009113 000 B 83109113 000 B 83209113 000 B 83309113 000 B 83409113 000 B 84409113 000 B 84509113 000 B 84609113 000 B 84709113 000 B 84909113 000 B 85009113 000 B 85109113 000 B 85209113 000 B 85309113 000 B 85409113 000 B 85509113 000 B 85609113 000 B 85709113 000 B 85809113 000 B 85909113 000 B 86009113 000 B 86109113 000 B 86209113 000 B 86309113 000 B 86409113 000 B 86509113 000 B 86609113 000 B 86709113 000 B 86809113 000 B 86909113 000 B 87009113 000 B 87109113 000 B 87209113 000 B 87309113 000 B 87409113 000 B 87509113 000 B 87609113 000 B 87709113 000 B 87809113 000 B 87909113 000 B 88009113 000 B 88109113 000 B 88609113 000 B 88709113 000 B 88809113 000 B 88909113 000 B 89009113 000 B 89109113 000 B 89209113 000 B 89309113 000 B 89609113 000 B 95409113 000 B 95509113 000 B 95609113 000 B 95709113 000 B 99309113 000 B 99409113 000 B 99709113 000 B 99809113 000 B 99909113 000 B 100009113 000 B 100109113 000 B 100209113 000 B 100309113 000 B 100409113 000 B 100509113 000 B 100609113 000 B 100709113 000 B 100809113 000 B 100909113 000 B 101009113 000 B 101109113 000 B 101209113 000 B 101309113 000 B 101409113 000 B 101509113 000 B 101609113 000 B 101709113 000 B 102209113 000 B 123609113 000 B 123709113 000 B 123809113 000 B 123909113 000 B 124009113 000 B 124109113 000 B 124209113 000 B 124309113 000 B 124609113 000 B 124709113 000 B 124809113 000 B 124909113 000 B 125009113 000 B 125109113 000 B 125509113 000 B 125609113 000 B 125709113 000 B 125809113 000 B 125909113 000 B 126009113 000 B 126109113 000 B 158009113 000 B 158109113 000 B 158209113 000 B 158309113 000 B 211509113 000 B 211609113 000 B 211709113 000 B 211809113 000 B 212909113 000 B 213109113 000 B 214209113 000 B 226809113 000 B 2270
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Monument historique et ses abords
Eglise de l'Assomption – 80 % de la parcelle
Monument historique et ses abords
Croix en fer – 27 % de la parcelle

Voir le document sur le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 B 852 (091130000B0852)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
B
Numéro
852
Surface cadastrale (contenance)
1,4 ha
Surface calculée
1,4 ha Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 B 851Parcelle suivante : 09113 000 B 853