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Parcelle 09113 000 A 4417

Ercé (09113), section A

Contenance
1 829 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 44309113 000 A 342409113 000 A 342509113 000 A 342609113 000 A 342709113 000 A 343609113 000 A 343709113 000 A 343809113 000 A 343909113 000 A 344009113 000 A 344109113 000 A 344209113 000 A 344309113 000 A 344409113 000 A 344509113 000 A 344609113 000 A 344909113 000 A 345009113 000 A 345109113 000 A 345209113 000 A 345309113 000 A 345409113 000 A 345809113 000 A 345909113 000 A 359209113 000 A 359309113 000 A 359609113 000 A 360109113 000 A 360209113 000 A 360309113 000 A 360409113 000 A 360509113 000 A 360609113 000 A 360709113 000 A 360809113 000 A 360909113 000 A 361109113 000 A 361309113 000 A 361409113 000 A 361509113 000 A 361709113 000 A 361809113 000 A 361909113 000 A 362009113 000 A 362209113 000 A 362309113 000 A 362409113 000 A 362509113 000 A 362609113 000 A 362709113 000 A 362809113 000 A 362909113 000 A 363009113 000 A 363109113 000 A 363209113 000 A 363309113 000 A 363409113 000 A 363609113 000 A 363709113 000 A 363809113 000 A 363909113 000 A 364009113 000 A 364109113 000 A 364209113 000 A 364409113 000 A 364709113 000 A 364809113 000 A 365009113 000 A 365209113 000 A 365309113 000 A 365409113 000 A 365809113 000 A 365909113 000 A 366009113 000 A 366409113 000 A 366609113 000 A 366709113 000 A 366809113 000 A 366909113 000 A 367009113 000 A 367109113 000 A 367209113 000 A 367309113 000 A 367409113 000 A 368109113 000 A 371509113 000 A 371709113 000 A 371809113 000 A 372209113 000 A 372309113 000 A 372409113 000 A 372509113 000 A 372609113 000 A 372709113 000 A 372809113 000 A 372909113 000 A 373009113 000 A 373109113 000 A 373209113 000 A 373409113 000 A 373509113 000 A 373609113 000 A 387009113 000 A 387109113 000 A 387209113 000 A 387309113 000 A 391909113 000 A 397309113 000 A 397409113 000 A 438609113 000 A 439609113 000 A 439709113 000 A 439809113 000 A 439909113 000 A 440009113 000 A 440109113 000 A 440309113 000 A 440409113 000 A 440509113 000 A 440609113 000 A 440709113 000 A 440809113 000 A 440909113 000 A 441009113 000 A 441109113 000 A 441209113 000 A 441309113 000 A 441409113 000 A 441509113 000 A 441609113 000 A 441709113 000 A 441809113 000 A 441909113 000 A 442009113 000 A 442109113 000 A 442209113 000 A 442309113 000 A 442409113 000 A 442509113 000 A 442609113 000 A 442709113 000 A 442809113 000 A 442909113 000 A 443009113 000 A 443109113 000 A 443209113 000 A 446209113 000 A 448209113 000 A 448309113 000 A 448609113 000 A 448709113 000 A 449209113 000 A 456809113 000 A 456909113 000 A 461709113 000 A 461909113 000 A 462009113 000 A 475609113 000 A 475709113 000 A 481409113 000 A 481509113 000 A 481609113 000 A 481709113 000 A 481809113 000 A 481909113 000 A 4820
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4417 (091130000A4417)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4417
Surface cadastrale (contenance)
1 829 m²
Surface calculée
1 899 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 4416Parcelle suivante : 09113 000 A 4418