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Parcelle 09113 000 A 3736

Ercé (09113), section A

Contenance
1 406 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 25309113 000 A 25909113 000 A 26009113 000 A 26109113 000 A 26209113 000 A 26409113 000 A 36709113 000 A 36909113 000 A 37009113 000 A 37109113 000 A 37209113 000 A 37309113 000 A 37409113 000 A 37509113 000 A 37609113 000 A 37709113 000 A 37809113 000 A 37909113 000 A 38009113 000 A 38109113 000 A 38209113 000 A 38309113 000 A 38609113 000 A 38709113 000 A 38809113 000 A 38909113 000 A 39009113 000 A 39109113 000 A 39209113 000 A 39309113 000 A 39409113 000 A 39509113 000 A 39609113 000 A 39709113 000 A 39809113 000 A 39909113 000 A 40009113 000 A 40109113 000 A 40209113 000 A 40309113 000 A 40409113 000 A 40509113 000 A 40609113 000 A 40709113 000 A 40809113 000 A 41109113 000 A 41209113 000 A 41309113 000 A 41409113 000 A 41509113 000 A 41609113 000 A 41709113 000 A 361309113 000 A 361409113 000 A 361509113 000 A 361709113 000 A 361809113 000 A 363209113 000 A 363309113 000 A 363409113 000 A 363509113 000 A 363609113 000 A 363709113 000 A 363809113 000 A 363909113 000 A 364009113 000 A 364109113 000 A 364209113 000 A 364409113 000 A 371409113 000 A 371609113 000 A 371709113 000 A 371809113 000 A 371909113 000 A 372009113 000 A 372109113 000 A 372209113 000 A 372309113 000 A 372409113 000 A 372509113 000 A 372609113 000 A 372709113 000 A 372809113 000 A 372909113 000 A 373009113 000 A 373109113 000 A 373209113 000 A 373309113 000 A 373409113 000 A 373509113 000 A 373609113 000 A 373709113 000 A 373809113 000 A 373909113 000 A 374009113 000 A 374109113 000 A 374209113 000 A 374409113 000 A 376209113 000 A 376309113 000 A 376409113 000 A 376509113 000 A 376609113 000 A 387509113 000 A 397909113 000 A 398009113 000 A 439909113 000 A 440109113 000 A 440309113 000 A 440409113 000 A 440609113 000 A 441709113 000 A 441809113 000 A 448309113 000 A 455109113 000 A 455209113 000 A 456809113 000 A 4569
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3736 (091130000A3736)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3736
Surface cadastrale (contenance)
1 406 m²
Surface calculée
1 457 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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