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Parcelle 09113 000 A 3603

Ercé (09113), section A

Contenance
478 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 343609113 000 A 343709113 000 A 343809113 000 A 343909113 000 A 344009113 000 A 344109113 000 A 344309113 000 A 344409113 000 A 359209113 000 A 359309113 000 A 359609113 000 A 360109113 000 A 360209113 000 A 360309113 000 A 360409113 000 A 360509113 000 A 360609113 000 A 360709113 000 A 360809113 000 A 360909113 000 A 361109113 000 A 361409113 000 A 361809113 000 A 361909113 000 A 362009113 000 A 362209113 000 A 362309113 000 A 364709113 000 A 365009113 000 A 391909113 000 A 438609113 000 A 439809113 000 A 439909113 000 A 440009113 000 A 440109113 000 A 440309113 000 A 440409113 000 A 440509113 000 A 440709113 000 A 440809113 000 A 440909113 000 A 441009113 000 A 441109113 000 A 441209113 000 A 441709113 000 A 441809113 000 A 441909113 000 A 442009113 000 A 442109113 000 A 442209113 000 A 442309113 000 A 442409113 000 A 442509113 000 A 442609113 000 A 442709113 000 A 442809113 000 A 443009113 000 A 443109113 000 A 443209113 000 A 449209113 000 A 456809113 000 A 456909113 000 A 481409113 000 A 481709113 000 A 481809113 000 A 481909113 000 A 4820
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 3603 (091130000A3603)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
3603
Surface cadastrale (contenance)
478 m²
Surface calculée
480 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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