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Parcelle 09113 000 A 4569

Ercé (09113), section A

Contenance
453 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 44309113 000 A 360109113 000 A 360209113 000 A 361109113 000 A 361309113 000 A 361409113 000 A 361509113 000 A 361709113 000 A 361809113 000 A 361909113 000 A 362009113 000 A 362209113 000 A 362309113 000 A 362409113 000 A 362909113 000 A 363009113 000 A 363109113 000 A 363209113 000 A 363309113 000 A 363409113 000 A 363609113 000 A 363709113 000 A 363809113 000 A 363909113 000 A 364009113 000 A 364109113 000 A 364209113 000 A 364409113 000 A 372609113 000 A 372709113 000 A 372809113 000 A 372909113 000 A 373009113 000 A 373109113 000 A 373209113 000 A 391909113 000 A 439909113 000 A 440009113 000 A 440109113 000 A 440309113 000 A 440409113 000 A 440609113 000 A 441709113 000 A 441809113 000 A 441909113 000 A 442009113 000 A 442109113 000 A 442209113 000 A 442409113 000 A 448309113 000 A 448609113 000 A 448709113 000 A 449209113 000 A 456809113 000 A 4569
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4569 (091130000A4569)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4569
Surface cadastrale (contenance)
453 m²
Surface calculée
448 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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