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Parcelle 09113 000 A 4010

Ercé (09113), section A

Contenance
7 118 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 51909113 000 A 52109113 000 A 52309113 000 A 52709113 000 A 52809113 000 A 52909113 000 A 53009113 000 A 53109113 000 A 53209113 000 A 53309113 000 A 53409113 000 A 85209113 000 A 85309113 000 A 85409113 000 A 86009113 000 A 86109113 000 A 127009113 000 A 127109113 000 A 127209113 000 A 127309113 000 A 127409113 000 A 127509113 000 A 127609113 000 A 132109113 000 A 132209113 000 A 161009113 000 A 161509113 000 A 161609113 000 A 161709113 000 A 161809113 000 A 161909113 000 A 162009113 000 A 162109113 000 A 162209113 000 A 162309113 000 A 162409113 000 A 162509113 000 A 162609113 000 A 162709113 000 A 162809113 000 A 162909113 000 A 163009113 000 A 165909113 000 A 166009113 000 A 166109113 000 A 166209113 000 A 166309113 000 A 166409113 000 A 382409113 000 A 388209113 000 A 400209113 000 A 400309113 000 A 400409113 000 A 400509113 000 A 400609113 000 A 400709113 000 A 400809113 000 A 400909113 000 A 401009113 000 A 410109113 000 A 410209113 000 A 410309113 000 A 410409113 000 A 410509113 000 A 410609113 000 A 410909113 000 A 418309113 000 A 418409113 000 A 418509113 000 A 434809113 000 A 434909113 000 A 435009113 000 A 435109113 000 A 435209113 000 A 435309113 000 A 435409113 000 A 435509113 000 A 435609113 000 A 435709113 000 A 435809113 000 A 435909113 000 A 436009113 000 A 436109113 000 A 436209113 000 A 436309113 000 A 436409113 000 A 436509113 000 A 436609113 000 A 436709113 000 A 436809113 000 A 465609113 000 A 4657
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4010 (091130000A4010)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4010
Surface cadastrale (contenance)
7 118 m²
Surface calculée
7 139 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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