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Parcelle 09113 000 A 4348

Ercé (09113), section A

Contenance
4 741 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 52109113 000 A 52309113 000 A 52409113 000 A 53309113 000 A 56909113 000 A 57009113 000 A 57109113 000 A 57209113 000 A 158109113 000 A 159909113 000 A 160309113 000 A 160509113 000 A 160709113 000 A 160809113 000 A 161009113 000 A 161109113 000 A 161209113 000 A 161309113 000 A 161409113 000 A 161509113 000 A 161609113 000 A 161709113 000 A 161809113 000 A 161909113 000 A 162109113 000 A 162209113 000 A 163109113 000 A 163409113 000 A 163509113 000 A 163609113 000 A 163709113 000 A 163809113 000 A 163909113 000 A 164009113 000 A 164109113 000 A 164209113 000 A 164809113 000 A 164909113 000 A 380109113 000 A 381509113 000 A 381909113 000 A 382009113 000 A 382109113 000 A 382209113 000 A 382309113 000 A 382409113 000 A 383209113 000 A 383309113 000 A 383409113 000 A 383609113 000 A 383809113 000 A 383909113 000 A 384009113 000 A 384409113 000 A 384509113 000 A 384709113 000 A 394609113 000 A 394709113 000 A 394809113 000 A 400209113 000 A 400809113 000 A 400909113 000 A 401009113 000 A 416709113 000 A 416809113 000 A 416909113 000 A 417009113 000 A 417109113 000 A 417209113 000 A 417309113 000 A 417409113 000 A 417509113 000 A 417809113 000 A 417909113 000 A 418009113 000 A 418109113 000 A 418309113 000 A 418409113 000 A 418509113 000 A 418609113 000 A 434809113 000 A 434909113 000 A 435009113 000 A 435109113 000 A 435209113 000 A 435309113 000 A 435409113 000 A 435509113 000 A 435609113 000 A 435709113 000 A 435809113 000 A 435909113 000 A 436009113 000 A 436109113 000 A 436209113 000 A 436309113 000 A 436409113 000 A 436509113 000 A 436609113 000 A 436709113 000 A 436809113 000 A 446309113 000 A 446409113 000 A 446509113 000 A 453509113 000 A 457209113 000 A 457309113 000 A 457409113 000 A 462409113 000 A 462509113 000 A 462609113 000 A 462709113 000 A 462809113 000 A 462909113 000 A 463009113 000 A 465609113 000 A 465709113 000 A 476409113 000 A 477609113 000 A 4777
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Source : Base Adresse Nationale. « Rattachée par sa position » : le point de l’adresse se trouve dans la parcelle. « Rattachée par son bâtiment (RNB) » : le bâtiment qui porte l’adresse dans le Référentiel National des Bâtiments est construit sur la parcelle. « Rattachée par l’IGN (BAN PLUS) » : l’IGN associe l’adresse à cette parcelle, la plus proche du même côté de la voie, et le point de l’adresse s’y trouve. Dans ces cas, la Base Adresse Nationale ne déclare pas de lien.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4348 (091130000A4348)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4348
Surface cadastrale (contenance)
4 741 m²
Surface calculée
4 783 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 4347Parcelle suivante : 09113 000 A 4349