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Parcelle 09113 000 A 4101

Ercé (09113), section A

Contenance
3 370 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 51909113 000 A 52709113 000 A 52809113 000 A 52909113 000 A 85209113 000 A 85309113 000 A 85409113 000 A 86009113 000 A 86109113 000 A 127009113 000 A 127109113 000 A 127209113 000 A 129509113 000 A 131609113 000 A 131709113 000 A 131809113 000 A 131909113 000 A 132009113 000 A 132109113 000 A 132209113 000 A 132509113 000 A 132609113 000 A 132709113 000 A 132809113 000 A 132909113 000 A 133009113 000 A 133109113 000 A 133209113 000 A 133309113 000 A 135109113 000 A 135309113 000 A 135409113 000 A 135809113 000 A 162209113 000 A 400209113 000 A 400309113 000 A 400409113 000 A 400509113 000 A 400609113 000 A 400709113 000 A 410109113 000 A 410209113 000 A 410309113 000 A 410409113 000 A 410509113 000 A 410609113 000 A 410709113 000 A 410809113 000 A 410909113 000 A 411009113 000 A 411109113 000 A 411209113 000 A 411309113 000 A 411409113 000 A 411509113 000 A 411609113 000 A 411709113 000 A 4118
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 4101 (091130000A4101)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
4101
Surface cadastrale (contenance)
3 370 m²
Surface calculée
3 427 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

Parcelle précédente : 09113 000 A 4099 – 571 Route de Cominac, 09140 ErcéParcelle suivante : 09113 000 A 4102