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Parcelle 09113 000 A 1630

Ercé (09113), section A

Contenance
3 545 m²
Zone du PLU
Aucune zone publiée
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09113 000 A 127109113 000 A 127209113 000 A 127309113 000 A 127409113 000 A 127509113 000 A 127609113 000 A 127709113 000 A 161209113 000 A 161309113 000 A 161409113 000 A 161509113 000 A 161609113 000 A 161709113 000 A 161809113 000 A 161909113 000 A 162009113 000 A 162109113 000 A 162209113 000 A 162309113 000 A 162409113 000 A 162509113 000 A 162609113 000 A 162709113 000 A 162809113 000 A 162909113 000 A 163009113 000 A 163109113 000 A 163209113 000 A 163409113 000 A 163509113 000 A 163609113 000 A 163709113 000 A 163809113 000 A 163909113 000 A 164009113 000 A 165309113 000 A 165409113 000 A 165509113 000 A 165609113 000 A 165809113 000 A 165909113 000 A 166009113 000 A 166109113 000 A 166209113 000 A 166309113 000 A 166409113 000 A 166709113 000 A 166909113 000 A 167009113 000 A 167109113 000 A 167209113 000 A 167309113 000 A 167409113 000 A 167509113 000 A 167709113 000 A 167809113 000 A 167909113 000 A 168009113 000 A 169009113 000 A 169109113 000 A 174209113 000 A 174409113 000 A 388209113 000 A 393809113 000 A 393909113 000 A 394009113 000 A 394109113 000 A 394209113 000 A 394409113 000 A 394509113 000 A 394609113 000 A 394709113 000 A 394809113 000 A 394909113 000 A 395009113 000 A 401009113 000 A 418309113 000 A 435009113 000 A 435309113 000 A 435409113 000 A 435909113 000 A 436009113 000 A 436509113 000 A 436609113 000 A 4455
La parcelle (en couleur) et ses voisines, d’après le cadastre.
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)

Comprendre les informations de la carte

Zonage du PLU

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Adresses

Aucune adresse de la Base Adresse Nationale n’est rattachée à cette parcelle.

Toutes les adresses de Ercé

Prescriptions du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Informations du PLU

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Servitudes d’utilité publique

Informations indicatives, d’après l’extraction du Géoportail de l’Urbanisme du 15 août 2026 ; le document lié peut avoir été remplacé depuis. Seuls le règlement et les annexes du document d’urbanisme font foi. Une absence signifie « non renseigné », pas « aucune contrainte ».

Non renseigné dans le Géoportail de l’Urbanisme

Risques

Ces informations sont indicatives et n’ont pas de valeur réglementaire : elles ne remplacent pas l’état des risques (ERRIAL) à joindre à une vente ou à une location, que chacun peut établir gratuitement sur Géorisques.

Certains sols argileux gonflent quand ils sont humides et se rétractent en séchant, ce qui peut fissurer les bâtiments. Plus l’exposition est forte, plus des précautions de construction s’imposent. Un plan de prévention des risques (PPR) délimite les zones exposées à un risque (inondation, mouvement de terrain, site industriel…) et y fixe des règles de construction. Le Géoportail de l’Urbanisme ne recense pas encore tous les plans.

Retrait-gonflement des argiles
Non renseigné
Plan de prévention des risques
PPR naturels ou miniers (PM1) – PPRN de la commune d'Ercé – 100 % de la parcelle
Zone de sismicité
Zone 3 (modérée)
Potentiel radon
Catégorie 3 (significatif)

Établir l’état des risques (ERRIAL) sur GéorisquesConnaître les risques près de chez moi (Géorisques)

Identification

Référence cadastrale
09113 000 A 1630 (091130000A1630)
Commune
Ercé (09113)
Préfixe
000
Section
A
Numéro
1630
Surface cadastrale (contenance)
3 545 m²
Surface calculée
2 985 m² Calculée sur le plan, peut différer de la contenance.

Urbanisme de la commune

Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Parcelles voisines

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